71 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
27/04/2009 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné officiel. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2009
11/12/2008 - Circulaire - Paiement des traitements du personnel de décembre en décembre
11/12/2008 - Circulaire 2553 - Paiement des traitements du personnel de décembre en décembre
15/04/2008 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
27/08/2007 - Circulaire - Système de protection contre la saisie et la cession. Concerne les traitements et les allocations familiales versés à charge de la dotation
05/04/2007 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffetation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2007
05/04/2007 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné Officiel. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2007
05/04/2007 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
24/02/1960 - Circulaire n° 13/60 - Avance sur subvention-traitement [Réf. : J.E./13/60 - M. 402/27]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice