- Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
Document n°
33106
Date d'édition
N° imprimerie
2269
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cion de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
Cion de gestion des emplois
Personne(s) de contact
Muriel ROTTESMAN (02/413 21 86) - M. LESZCZAK (28 61)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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