Circulaires

28/05/2018 - Circulaire 6670 - Reconduction des réaffectations pour les maitres de religion et professeurs de religion au 1er septembre 2018 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une
subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel
subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion
[Annule et remplace la circulaire 6204 du 24/05/2017]

24/05/2017 - Circulaire 6204 - Reconduction des réaffectations pour les maitres de religion et professeurs de religion au 1er septembre 2017 [Annule et remplace la circulaire 5748 du 02/06/2016]

02/06/2016 - Circulaire 5748 - Reconduction des réaffectations pour les maîtres de religion et professeurs de religion au 1er septembre 2016 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion [Annule et remplace la circulaire 5270 du 27/05/2015]

27/05/2015 - Circulaire 5270 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion - Reconduction des réaffectations

03/05/2013 - Circulaire 4405 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion - Année scolaire 2013-2014 (Réseau: OS - Niveau : FOND-SEC)

07/05/2012 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations - Année scolaire 2012-2013 (Réseau: OS)

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]

05/05/2011 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
(Réseau: OS)

10/05/2010 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations