Circulaires

08/12/2020 - Circulaire 7869 - Évaluation des membres du personnel enseignant et assimilé, personnel administratif et ouvrier, maîtres et professeurs de religion et personnel technique des CPMS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaires 5250 du 07/05/2015, 5303 du 19/06/2015 et 5304 du 19/06/2015]

19/10/2017 - Circulaire 6403 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire annule et remplace les circulaires 5954 du 17/11/16 et 5031 du 15/10/14]

18/10/2017 - Circulaire 6402 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°5922 du 21/10/16]

16/11/2016 - Circulaire 5954 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5461 du 23/10/2015]

21/10/2016 - Circulaire 5922 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2016-2017 [Abroge et remplace la circulaire 5032 du 15/10/14 et 5462 du 23/10/15]

23/10/2015 - Circulaire 5462 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Année scolaire 2015-2016

15/10/2014 - Circulaire 5031 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4632 du 18/11/2013]

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires