Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

03/09/2020 - Circulaire 7724 - Mise en oeuvre de la liaison de la base de données relative à la signalétique des membres du personnel (SENS) avec le registre national - Direction générale des Personnels de l'Enseignement [ERRATUM du 10/09/2020 - Précisions apportées à la circulaire concernant les MDP disposant d'un NISS bis]

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

29/09/2014 - Circulaire 5010 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [ERRATUM à la circulaire 4991 du 16/09/2014]

27/06/2014 - Circulaire 4918 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire actualise la circulaire n° 4484 du 08/07/2013 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 27/07/1977 portant sur le registre matricule d'inscription et sur le registre de fréquentation (à l'exception des modèles de registre)]

07/01/2011 - Circulaire - Circonstances exceptionnelles liées aux conditions atmosphériques du vendredi 24 décembre 2010 - Justification des absences

20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)