627 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

CIRCULAIRE | N°52311 |

- Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50884 |

- Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50870 |

- Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50541 |

- Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50503 |

- Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49606 |

- Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48888 |

- Circulaire 8318 - Appel à projets visant à proposer des repas gratuits, de qualité nutritionnelle et intégrant des critères de durabilité, dans les écoles de l'enseignement maternel émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié [Erratum du 19/10/2021 : Modification de la page 3 de la circulaire]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90532 |

- AD-SG-0693 - Gallilex 05/10/2021 - Acte collectif de fin de délégation portant sur les actes de délégation du Secrétariat général (SG) établis selon l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 09/02/1998

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90396 |

- AD-SG-0083 - M.B. 27/08/2021 page 91754 - Acte de délégation - Frédéric DELCOR - Anne DALOZE (suppléant n°1 : Julien MAGOTTEAUX) - SG - Secrétariat général - ONAD Communauté française (Organisme national Anti Dopage)

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47930 |

- Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46507 |

- Circulaire 7257 - Circulaire relative à la formation des aides-soignants en Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44249 |

- Circulaire 6629 - Alimentation équilibrée, (Cyber) harcèlement, démocratie scolaire et activités citoyennes - Appel à projets 2018-2019

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43975 |

- Circulaire 6355 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2017-2022 [La présente circulaire abroge la circulaire 4155 du 01/10/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42194 |

- Circulaire 5694 - «www.bruitalecole.be, un site pour conseiller et soutenir les écoles à améliorer leur environnement sonore»

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42548 |

- Circulaire 5668 - Nouvelle politique de santé mentale pour les enfants et adolescents : Plan national 2015 - 2020 pour une nouvelle politique de santé mentale des enfants et adolescents

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41631 |

- Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41617 |

- Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41391 |

- Circulaire 5411 - Utilisation de lingettes cosmétiques jetables dans les écoles maternelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40640 |

- Circulaire 5370 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Bruxelles-Capitale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40637 |

- Circulaire 5367 - Programme européen "Fruits et légumes à l'école" - Région Wallonne

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
Download CSV
Appliquer
Appliquer
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC