1302 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
10/11/1982 - Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative à l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20] [Modifie C. 27/08/1982 n° n° 50/10/ORG/2143/20]]
13/09/1982 - Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20] [Modifie C. 27/08/1982 n° 50/10/ORG/2143/20]
13/09/1982 - Circulaire - Congés pour prestations réduites justifiés par. des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Organisation du travail à temps partiel
27/08/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat [Réf. : 50/10/ORG/2143/20]
30/04/1981 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
22/12/1978 - Circulaire - Congés de circonstances et absences pour l'accomplissement d'obligations et de tâches civiles pour les membres subsidiés du personnel de l'enseignement subventionné
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]
22/10/1973 - Circulaire - Retenues sur traitements et subventions-traitements
28/08/1962 - Circulaire - Formules pour l'octroi des subventions de fonctionnement - Année scolaire 1962-1963 - Arrêté royal du 14 mars 1961
10/07/1962 - Circulaire - Subventionnements de fonctionnement
25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Enseignement musical]
25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Architecture et Arts plastiques]
01/03/1961 - Circulaire - Demandes de subventions d'équipement
24/02/1960 - Circulaire n° 13/60 - Avance sur subvention-traitement [Réf. : J.E./13/60 - M. 402/27]
22/02/1960 - Circulaire n° 60/2 - Loi du 29 mai 1959 - Subsides-traitements - Liquidation d'avances [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 60/2]
01/02/1960 - Circulaire n° 23/60 - Conférences pédagogiques dans l'enseignement libre subventionné [Réf. : EP/23/60 - M. 67/9]
28/01/1960 - Circulaire n° 8/60 - Subventions de fonctionnement - Régularisation période du 1er janvier au 31 août 1959 [Réf. : J.E./8/60 - M. 230]
10/12/1959 - Circulaire n° 25/59 - Subventions de fonctionnement - Récupération [Réf. : J.E./25/59]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice