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21/03/2012 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2011 - 2012
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
29/02/2012 - Circulaire - ERRATA à la circulaire n° 3893 du 17/02/2012 portant sur les dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur» - Année scolaire 2011-2012
17/02/2012 - Circulaire 3891 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune 2011-2012 (Tous réseaux)
17/02/2012 - Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique - Année 2011-2012 (Tous réseaux)
17/02/2012 - Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur» - Année scolaire 2011-2012
19/01/2012 - Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service
11/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS - LS)
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
16/05/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2010 - 2011
13/05/2011 - Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
02/05/2011 - Circulaire 3541 - Mise à disposition d'outils pédagogiques visant à encourager, dans les milieux scolaires, des pratiques simples et faciles pour un air intérieur plus sain
15/02/2011 - Circulaire - Journée de commémoration de l'holocauste, suite - Outil pédagogique à disposition des enseignants : "la Belgique et la persécution des juifs"
01/02/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur»
01/02/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique
20/01/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2010 - 2011
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Secondaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Dispositions comptables]
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables]
16/11/2010 - Circulaire 3362 - Ressources à disposition des établissements scolaires en matière de prévention des assuétudes en milieu scolaire
14/06/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (Réseaux : OS-LS)
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