- Circulaire 3362 - Ressources à disposition des établissements scolaires en matière de prévention des assuétudes en milieu scolaire

Document n°
35832
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3362
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
A partir du 01/09/2011 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
C. PLUMEREL (02/690 84 65 – celine.plumerel@cfwb.be) - Pascal GERMY (83 20)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22209 [30/06/1998]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
26358 [20/12/2001]
Décret relatif à la promotion de la santé à l'école
30708 [05/05/2006]
Décret relatif à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école
31007 [14/07/2006]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
31853 [08/03/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au projet de service, en application du décret du 20 décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école et en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
45476 [19/12/2018]
Circulaire 6923 - Programme de prévention et de prise en charge des assuétudes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC