Circulaires

21/02/2025 - Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]

01/07/2024 - Circulaire 9304 - Précisions relatives aux OBG de l'enseignement qualifiant organisables à partir de l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9146 du 01/02/2024]

01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

21/01/2022 - Circulaire 8439 - Erratum à la circulaire n°8419 du 10/01/2022 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8419 du 10/01/2022]

10/01/2022 - Circulaire 8419 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7953 du 03/02/2021]

29/08/2019 - Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6803 du 03/09/2018]

30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]

16/11/2017 - Circulaire 6439 - Encadrement différencié - Formulaire mis à jour du Projet Général d'Action d'Encadrement Différencié (PGAED) et rapport de suivi - Enseignement secondaire ordinaire - Mise à jour de la circulaire 6225

21/02/2017 - Circulaire 6076 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5607 du 11/02/2016]