Circulaires

13/09/2016 - Circulaire 5872 - Opérationnalisation de la réforme des titres et fonctions - Délai de transmission des documents administratifs pour la rentrée scolaire 2016-2017

07/09/2016 - Circulaire 5869 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail

23/06/2016 - Circulaire 5776 - Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations - Codification des documents d'attributions

14/08/2013 - Circulaire 4506 - Suppression de l'envoi papier de la fiche fiscale 281.10, de la demande de prime syndicale et du listing récapitulatif vers les enseignants

10/04/2012 - Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
(Réseau(x): FWB/LS/OS)

31/08/2011 - Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
(Réseau(x): CF/LS/OS)

07/06/2011 - Circulaire 3601 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2011-2012

29/04/2011 - Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»

01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

27/10/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

24/12/2009 - Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes complémentaires attribuées à l'Enseignement de promotion sociale
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
Pour l'enseignement de promotion sociale)

12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

01/09/2007 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel

02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs

17/07/2002 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003

07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]

23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale