Circulaires

25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

30/03/2022 - Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]

24/06/2021 - Circulaire 8156 - Documents de gestion des personnels de l'enseignement - Rentrée scolaire et académique 2021 - Adaptation des mesures prises par l'Administration générale de l'enseignement pour assurer la continuité de la gestion administrative et pécuniaire des personnels de l'enseignement

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

15/04/2021 - Circulaire 8054 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur: protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021 et 8031 du 25/03/2021]

07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]

19/08/2020 - Circulaire 7691 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement fondamental [2 ERRATA : ERRATUM1 du 03/09/2020 : Actualisation de la circulaire - Communication avec les élèves en situation de handicap - ERRATUM2 du 25/09/2020 - Actualisation de la circulaire au sujet de la levée de la suspension des activités extra-muros - ERRATUM3 du 25/09/2020 - Actualisation de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7626 du 24/06/2020]

18/08/2020 - Circulaire 7686 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement secondaire [3 ERRATA : ERRATUM1 du 20/08/2020 - Précisions apportées à certains tableaux - ERRATUM2 du 03/09/2020 - Actualisation de la circulaire - Communication avec les élèves en situation de handicap - ERRATUM3 et ERRATUM4 du 25/09/2020 - Actualisation de la circulaire au sujet de la levée de la suspension des activités extra-muros]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7625 du 24/06/2020]

03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021

29/06/2020 - Circulaire 7631 - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7217 du 04/07/2019]

24/06/2020 - Circulaire 7625 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement secondaire
[Màj du 25/06/2020 - Attention : les établissements de Promotion Sociale ordinaire secondaire et de Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance ne sont pas concernés par cette circulaire]

04/07/2019 - Circulaire 7217 - Organisation de la rentrée scolaire 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6731 du 03/07/2018]

27/04/2018 - Circulaire 6631 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6168 du 05/05/2017]

15/06/2017 - Circulaire 6229 - Organisation de la rentrée scolaire 2017/2018 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5741 du 01/06/16]

13/09/2016 - Circulaire 5872 - Opérationnalisation de la réforme des titres et fonctions - Délai de transmission des documents administratifs pour la rentrée scolaire 2016-2017

14/06/2016 - Circulaire 5767 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2016-2017 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles[remplace la circulaire n° 5314 du 23/06/2015]

01/06/2016 - Circulaire 5741 - Organisation de la rentrée scolaire 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5299 du 17/06/15]

17/06/2015 - Circulaire 5299 - Organisation de la rentrée scolaire 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4892 du 23/06/2014] [RES : FWB - NIV : PROMSOC]