Circulaires

05/09/2022 - Circulaire 8704 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7207 du 02/07/2019]

16/06/2021 - Circulaire 8144 - Covid-19 - Conditions sanitaires de la rentrée scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8119 du 27/05/2021 et 8120 du 27/05/2021]

28/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles -
ERRATA du 02/09/2020 et du 21/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7258 du 01/08/2019 et complète ou modifie la circulaire 7686 du 18/08/2020]

30/06/2017 - Circulaire 6270 - Aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé conditionnée à l'élaboration et à la mise en œuvre des plans de pilotage [Cette circulaire complète la circulaire n° 4433 du 03/06/2013]

19/08/2015 - Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]

24/05/2012 - Circulaire - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2012-2013

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

01/06/2011 - Circulaire - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des ArtsArts - Année académique 2011-2012

27/04/2009 - Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études