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21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018 [Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]
13/09/2016 - Circulaire 5872 - Opérationnalisation de la réforme des titres et fonctions - Délai de transmission des documents administratifs pour la rentrée scolaire 2016-2017
07/09/2016 - Circulaire 5869 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
23/06/2016 - Circulaire 5776 - Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations - Codification des documents d'attributions
14/08/2013 - Circulaire 4506 - Suppression de l'envoi papier de la fiche fiscale 281.10, de la demande de prime syndicale et du listing récapitulatif vers les enseignants
10/04/2012 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): FWB/LS/OS)
31/08/2011 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): CF/LS/OS)
07/06/2011 - Circulaire 3601 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2011-2012
29/04/2011 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
27/10/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
24/12/2009 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes complémentaires attribuées à l'Enseignement de promotion sociale 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» Pour l'enseignement de promotion sociale)
12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
09/09/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
01/09/2007 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
20/07/2007 - Circulaire - Rentrée scolaire 2007/2008 - documents à transmettre impérativement - personnel enseignant et assimilés temporaire (ens. Promotion sociale)
02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
22/03/2007 - Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "Atlas de la Création" dans les établissements d'enseignement
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