Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]

30/03/2022 - Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]

28/02/2022 - Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale

16/12/2021 - Circulaire 8392 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8058 du 16/04/2021]

25/11/2021 - Circulaire 8358 - Suspension des cours dans l'enseignement de promotion sociale le vendredi 24 décembre 2021 après-midi

20/01/2021 - Circulaire 7924 - ERRATUM - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/01/2021]

13/01/2021 - Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021

31/01/2020 - Circulaire 7451 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2020

08/07/2019 - Circulaire 7225 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6730 du 03/07/2018]

27/04/2018 - Circulaire 6631 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6168 du 05/05/2017]

05/05/2017 - Circulaire 6168 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la circulaire 5734 du 24/05/2016]

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

24/05/2016 - Circulaire 5734 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5241 du 29/04/2015]

29/04/2015 - Circulaire 5241 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4915 du 27/06/2014]

13/07/2010 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)

14/07/2009 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2009-2010 et gestion de la dotation de périodes - Année scolaire 2009-2010 [PROMSOC]

07/07/2009 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF)

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

14/03/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]