Circulaires

15/05/2024 - Circulaire 9255 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2024-2025

28/02/2024 - Circulaire 9169 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Demande de changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone, d'extension de nomination et d'obtention de complément de prestations des membres des personnels administratifs de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (excepté dans les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts)

28/02/2024 - Circulaire 9170 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel ouvrier - Demande de changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

13/02/2024 - Circulaire 9155 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changements d'affectation fonctions de recrutement (Article 48)

22/05/2023 - Circulaire 8930 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des fonctions de recrutement - Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

07/04/2023 - Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

15/02/2023 - Circulaire 8844 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation - Fonctions de sélection et fonctions de recrutement

25/05/2022 - Circulaire 8594 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pourvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE

23/06/2021 - Circulaire 8155 - Organisation de la rentrée scolaire 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7631 du 29/06/2020]

21/06/2021 - Circulaire 8150 - Calendrier de l'Enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Opérations de recrutement et statutaires : Aperçu, dispositions, instructions et formulaires

17/05/2021 - Circulaire 8100 - ADDENDUM - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de WBE - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pourvoir dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale WBE [ADDENDUM à la circulaire 8078 du 03/05/2021]

03/05/2021 - Circulaire 8078 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de WBE - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pourvoir dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale WBE

03/02/2021 - Circulaire 7950 - Opérations statutaires : Changements d'affectation des membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement

15/07/2020 - Circulaire 7666 - Coronavirus Covid-19 : Rappel des possibilités statutaires de report des délais en matière de formations initiales des directeurs-trices

30/09/2015 - Circulaire 5428 - Formations DIMONA - Octobre 2015

21/10/2013 - Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)

14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires