Circulaires

22/06/2023 - Circulaire 8956 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8652 du 24/06/2022]

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

24/06/2022 - Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020]

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

17/06/2016 - Circulaire 5771 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

13/08/2010 - Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)