Circulaires

26/02/2021 - Circulaire 7988 - Procédure d'admission aux subventions dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4130 du 07/09/2012]

05/03/2018 - Circulaire 6571 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°5997 du 21 décembre 2016 et modifie les circulaires n° 3383 du 14/12/2010 et n° 3284 du 14/09/2010]

10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : LS/OS) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3764 du 14 octobre 2011]

07/09/2012 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]

14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS)

14/09/2010 - Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)

27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale