Circulaires

16/05/2024 - Circulaire 9258 - Informations destinées aux établissements d'enseignement supérieur concernant la modification de certaines dispositions relatives à la finançabilité et d'autres législations en matière d'enseignement supérieur par le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

17/10/2023 - Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]

09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]

01/02/2022 - Circulaire 8455 - Erratum à la circulaire 8228 du 23/08/2021- Accès aux documents administratifs : le principe de la publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8228 du 23/08/2021]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

23/08/2021 - Circulaire 8228 - Accès aux documents administratifs : le principe de publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3685 du 18/08/2011]

26/05/2021 - Circulaire 8116 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire au Service des Inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (REF : DGEO 129)

18/03/2020 - Circulaire 7517 - Coronavirus - COVID-19 : adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]

27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

22/11/2015 - Circulaire 5494 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]