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07/10/2025 - Circulaire 9602 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur Pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit LIBRE subventionné – (EA SUP / ESAHR - LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9365 du 09/10/2024]
07/10/2025 - Circulaire 9603 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit OFFICIEL subventionné – (EA SUP / ESAHR - OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9054 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]
28/08/2025 - Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]
11/07/2025 - Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]
03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9519 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9257 du 16/05/2024]
09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]
09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]
12/07/2024 - Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
08/07/2024 - Circulaire 9310 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8714 du 07/09/2022]
14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles
15/04/2024 - Circulaire 9230 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement libre subventionné [LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7192 du 24/06/2019]
15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
15/04/2024 - Circulaire 9228 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement officiel subventionné [OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7193 du 24/06/2019]
22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023
28/09/2023 - Circulaire 9055 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8748 du 30/09/2022]
18/07/2023 - Circulaire 8990 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8673 du 12/07/2022]
30/06/2023 - Circulaire 8966 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8801 du 23/12/2022]
30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]
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