Circulaires

30/09/2021 - Circulaire 8290 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement supérieur de plein exercice - Année académique 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7206 du 02/07/2019]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

05/05/2021 - Circulaire 8082 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Evaluations en appui à la rédaction des évaluations externes en sciences (H/F/X) [Référence : DGPSE/CM/DSEE/2021/001]

05/05/2021 - Circulaire 8083 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Evaluations en appui à la rédaction des évaluations externes en mathématiques (H/F/X) [Référence : DGPSE/CM/DSEE/2021/002]

25/01/2021 - Circulaire 7929 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec le rôle et l'implication des enfants, comme victimes dans les atrocités criminelles ou acteurs dans les mouvements ou actes de résistance

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]

22/09/2020 - Circulaire 7749 - Enseignement supérieur : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]

23/03/2020 - Circulaire 7518 - ADDENDUM à la circulaire 7499 du 10/03/2020 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020]

11/07/2011 - Circulaire - Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Inscription et enregistrement

04/04/2011 - Circulaire - Addendum à la circulaire n°3323 du 30/09/2010 ayant pour objet les informations nécessaires relatives aux étudiants de plus de 18 ans pour déterminer le droit aux allocations familiales et son maintien

30/09/2010 - Circulaire - Informations nécessaires relatives aux étudiants de plus de 18 ans pour déterminer le droit aux allocations familiales et son maintien

30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005

26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004

20/08/1985 - Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère