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03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après… [ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]
09/12/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes (Pour l'enseignement spécialisé)
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