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CIRCULAIRE | N°14343 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°13590 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°11573 |

- Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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