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08/03/2024 - Circulaire 9185 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8842 du 09/02/2023]
15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]
11/03/2020 - Circulaire 7502 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7029 du 04/03/2019]
30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]
29/06/2010 - Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations (Réseau : CF)
24/10/2007 - Circulaire - Opération "Je cours pour ma forme" - Autorisation de libérer les enseignants
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