Circulaires

30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

11/06/2020 - Circulaire 7615 - Addendum à la circulaire 7608 : Coronavirus Covid-19: Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète la circulaire 7608 du 09/06/2020]

09/06/2020 - Circulaire 7609 - Phase transitoire relative à la mise en oeuvre des pôles territoriaux - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l'année scolaire 2020-2021 - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l'enseignement spécialisé durant l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]

09/06/2020 - Circulaire 7608 - Coronavirus Covid-19 : Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé

04/03/2016 - Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015

19/05/2011 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - «Chapitre 11 : INTEGRATIONS» - Année scolaire 2011-2012

02/06/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 11 : Intégrations