Circulaires

11/12/2025 - Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)

03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après…
[ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]

04/09/2025 - Circulaire 9581 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9341 du 20/08/2024]

18/07/2025 - Circulaire 9550 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur contractuel (en remplacement de puériculteur définitif) - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9321 du 16/07/2024]

05/06/2025 - Circulaire 9525 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2025-2026 - Nouveaux montants forfaitaires 2025-2026 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe - Création ou reconduction d'un centre de gestion
[Cette circulaire complète la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9259 du 17/05/2024]

12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]

21/02/2025 - Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]

07/01/2025 - Circulaire 9401 - Demandes de programmations pour l'année 2025-2026 : Enseignement secondaire ordinaire (1er degré et enseignement de transition)
[Cette circulaire complète ou modifie abroge et remplace la circulaire 9125 du 15/01/2024]

21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]