Circulaires

03/02/2009 - Circulaire - Circulaire 2557 du 12/12/2008 suppression de la Commission d'homologation, complément d'information

12/12/2008 - Circulaire 2557 - Suppression de la Commission d'homologation

29/10/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Vérification de la régularité des inscriptions en 4ème année - document à soumettre à la Commission d'homologation

01/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation - à partir de l'année scolaire 2002-2003

22/04/2002 - Circulaire - Documents soumis à la Commission d'homologation - Enseignement de plein exercice

08/06/2000 - Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation

22/03/1995 - Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux

27/03/1986 - Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur

31/03/1982 - Circulaire - Application des lois et des arrêtés concernant l'enseignement secondaire notamment de l'article 1er de l'Arrêté royal du 30 juillet 1976 - Conséquences éventuelles des absences pour grève sur l'homologation des certificats et diplômes