- Circulaire - Année scolaire 1998-1999. Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation

Document n° 22558

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N° imprimerie
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Référence
A/98/15
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par

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Est abrogé par
25026 [08/06/2000]
Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation
Modifie
19377 [11/12/1995]
Circulaire - Possibilité d'informatisation de la rédaction des certificats soumis à la Commission d'homologation
Abroge
21338 [20/05/1997]
Circulaire - Certificats soumis à la Commission d'homologation - Commandes des formules; - Constitution et modalités de transmission des colis; - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et des procès-verbaux
Type : Abrogation
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Circulaires à thématiques particulières
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