765 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
13/07/2026 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (AULIT - BALTY - COURTOIS - DELINTE - LOMBART - MONNOYER DE GALLAND DE CARNIERES - PIRSON - WYNS - DING - KAMEUGNE - LASSERRE - MALENGREAUX - RAMBABU - COULOMBIER)
26/06/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la procédure de reconnaissance de l'organe visé à l'article 51/1, §4, du décret du 07 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
12/06/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française dérogeant à l'article 24, alinéa 1er, 4° de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 septembre 2003 d'application du décret du 27 février 2003 organisant la reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux intégrés
12/06/2026 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (EL HADDAD - FALDI)
09/06/2026 - Arrêté ministériel modifiant l’arrêté ministériel du 22 avril 2026 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (DUPONT - CAROSIN)
21/05/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant la labellisation et la reconnaissance d’opérateurs de formation EVRAS en exécution de l’accord de coopération du 7 juillet 2023 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la généralisation de l’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle
22/04/2026 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (DUPONT - CAROSIN)
15/03/2026 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (AMADUZZI - BLES - BOUVART - DAHMOUCHE - GRECO - HELALI - HONET - HUBAUT - KRINS - LAGASSE - NOËL - PARIMALANATHAN - PROCACCI - ROUCHE - SPOR CECCALDI - WAUTHY - WEYLAND - COUCHEZ - DE MONTPELLIER D’ANNEVOIE - OULHAJ - ALMASRI - GOLDAR DAVILA - SBARAGLIA - TIBBAUT - SBARAGLIA)
13/02/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant à la commune de Habay des armoiries particulières, un sceau et un drapeau
09/01/2026 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (ZOGNING)
17/12/2025 - Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'enseignement, aux infrastructures, aux hôpitaux universitaires, à la culture, à la recherche scientifique, à l'enfance, aux maisons de justice, à la jeunesse et aux fonds budgétaires
02/12/2025 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (BEAUJEAN, CAUZ, PENNETREAU, SPITAELS, TALUKDER, HESS, BROGNAUX, COPPEE, DUBOIS)
06/10/2025 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (ALVAREZ IRUSTA, BARBERO, BLONDIAUX, CARDINAEL, CORVINO, DADASHZADEH, JADOULLE, LE BRUN, LUGAN, TOUNSI, TOUSSAINT, CHEN, DELFORGE, DELMELLE, DELSAUX, GOUZE, NEDELEC, VAN VERDEGHEM, VERTONGEN, FAVACHE, PONCELET, ROY, VAN DER REST)
03/10/2025 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française dérogeant à l'article 24, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 septembre 2003 d'application du décret du 27 février 2003 organisant la reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux intégrés
05/09/2025 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant sur la reconnaissance de trois centres de ressources en éducation aux médias dévolus à l'enseignement
16/06/2025 - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (HECQUET)
06/06/2025 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant les associations économiques ou sociales représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio et de télévision à la RTBF
06/06/2025 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant les associations philosophiques ou religieuses représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio et de télévision à la RTBF
06/06/2025 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant les associations idéologiques ou politiques représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio et de télévision à la RTBF
06/06/2025 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant la labellisation et la reconnaissance d'opérateurs de formation EVRAS en exécution de l'accord de coopération du 07 juillet 2023 relatif à la généralisation de l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice