Textes normatifs

16/10/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : YY - atelier de conversation - UE1» (code 73YY41U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

10/10/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Conducteur d'autobus et d'autocar» (code 251400S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

10/10/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien du froid» (code 283100S20D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

10/10/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en industrie graphique» (code 298500S20D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

10/10/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Conducteur de poids lourds» (code 251100S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

10/10/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Agent en accueil et tourisme» (code 742310S20D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

13/07/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Recyclage du secouriste en milieu professionnel (convention Croix - Rouge)» (code 800004U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

13/07/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Recyclage du secouriste en milieu professionnel» (code 800004U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

13/07/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien(ne) en maintenance et diagnostic automobile (TMDA)» (code 251060S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

13/07/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Formation continue : réanimation cardiopulmonaire et désobstruction chez le nourrisson et l'enfant jusqu'à 3 ans» (code 800005U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

03/07/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section «Technicien/ne en domotique numérique» (code 215050S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré et octroyant le Certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) aux porteurs du Certificat de qualification de «Technicien/ne en domotique numérique» spécifique à l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale et du Certificat de «Complément de formation générale en vue de l'obtention du certificat correspondant au certificat d'enseignement secondaire supérieur»

21/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Menuisier d'intérieur» (code 311135S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

21/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Menuisier d'extérieur» (code 311140S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

21/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Couvreur - étancheur» (code 335210S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

21/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Menuisier d'intérieur et d'extérieur» (code 311120S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

21/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien commercial» (code 714240S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

13/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Formation continue de l'ambulancier en transport médico-sanitaire (convention)» (code 824131U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

13/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Tuteur dans le secteur non-marchand : accompagnement de travailleurs» (code 966002U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

13/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Tuteur dans le secteur non-marchand : accompagnement de personnes en formation» (code 966001U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

08/06/2018 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Esthéticien» (code 832800S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré