532 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
16/05/1980 - Arrêté ministériel concernant l'Ecole nationale supérieure des Arts visuels de la Cambre. - Classement des études
23/04/1980 - Arrêté royal organisant l'examen portant sur la culture générale pour l'admission aux établissements d'enseignement artistique supérieur de plein exercice qui organisent un enseignement des arts plastiques du premier ou du deuxième degré
22/04/1980 - Arrêté ministériel organisant l'épreuve artistique pour l'admission aux établissements d'enseignement artistique supérieur de plein exercice qui organisent un enseignement des arts plastiques du 1er, du 2e ou du 3e degré
04/04/1980 - Arrêté royal fixant les nouvelles structures et l'organisation des études de l'Ecole nationale supérieure des arts visuels de la Cambre
19/12/1979 - Arrêté royal fixant les nouvelles structures et l'organisation des études de l'Ecole nationale supérieure des arts visuels de la Cambre
12/12/1979 - Arrêté royal fixant les nouvelles structures et organisations des études de l'Ecole supérieure des arts plastiques et visuels de l'Etat à Mons
31/08/1978 - Arrêté royal relatif aux conditions de classement de l'enseignement des arts plastiques de plein exercice dans les trois degrés de l'enseignement artistique supérieur
31/08/1978 - Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement artistique qui dispensent un enseignement secondaire des arts plastiques (LS/OS)
30/07/1975 - Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements d'enseignement moyen ou d'enseignement normal officiels subventionnés (OS)
30/07/1975 - Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements libres d'enseignement moyen ou d'enseignement normal subventionnés, y compris l'année postsecondaire psycho-pédagogique (LS)
05/11/1973 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement des arts plastiques relevant du Ministre de la Culture française
04/09/1972 - Arrêté royal déterminant, en ce qui concerne l'enseignement artistique, les conditions de la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
14/02/1972 - Arrêté royal fixant les titres requis pour la nomination aux fonctions d'inspecteur de cours artistiques dans les établissements d'enseignement artistique (enseignement de l'architecture et des arts plastiques et enseignement musical)
13/08/1971 - Arrêté royal portant application, en ce qui concerne l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit subventionné, de l'article 24 de la loi du 29 mai 1959 modifiant la législation relative à l'enseignement gardien, primaire, moyen, normal, technique, artistique et spécial
12/08/1971 - Arrêté royal relatif à l'application de l'article premier, alinéa 2, de l'arrêté royal du 5 août 1971, portant règlement général des études dans l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit, organisé par l'Etat
05/08/1971 - Arrêté royal portant règlement général des études dans l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit, organisé par l'Etat
19/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
01/07/1971 - Loi sur l'emploi des langues à l'Académie royale des sciences, des Lettres et des Beaux_Art de Belgique et à la " Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en schofar Kunsten van België "
03/06/1970 - Arrêté royal relatif à l'organisation du Jury central de l'enseignement normal moyen
22/04/1969 - Arrêté royal fixant les aptitudes physiques requises des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant de ces établissements (CF/LS/OS)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice