Textes normatifs

09/12/2025 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d’administration 2026

01/04/2025 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2025

27/01/2023 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2023

28/04/2022 - Décret instituant le Conseil des Hôpitaux universitaires

24/01/2022 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2022

22/12/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure relative à l'agrément des professionnels des soins de santé mentale²

09/12/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition de la Commission de promotion de la santé à l'école ainsi que les jetons de présence et les indemnités de déplacement de ses membres

18/11/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure d'agrément des praticiens des professions paramédicales

03/06/2021 - Décret relatif à la planification de l'offre médicale en Communauté française

12/03/2020 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019

15/01/2019 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019

10/11/2017 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2018

25/11/2016 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2017

24/11/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2016

27/11/2014 - Académie royale de Médecine de Belgique
Composition du Bureau d'administration 2015

16/11/2010 - Académie royale de Médecine de Belgique
Composition du Bureau d'administration 2011

23/12/1997 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant la composition et le fonctionnement du Conseil consultatif de prévention du Sida

31/07/1992 - Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française réglant la composition et le fonctionnement du Conseil scientifique et éthique de prévention du Sida