2402 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
17/11/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues
16/11/2011 - Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'opérateur direct - bibliothèque locale de Hotton
16/11/2011 - Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'opérateur direct - bibliothèque locale de La Bruyère
16/11/2011 - Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'opérateur direct - bibliothèque locale de Berchem-Sainte-Agathe
16/11/2011 - Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'opérateur direct - bibliothèque locale d'Ham-sur-Heure-Nalinnes
10/11/2011 - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle
28/10/2011 - Arrêté ministériel portant reconnaissance de la bibliothèque locale de Namur et abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 avril 2005 portant reconnaissance de la bibliothèque publique locale de Namur
20/10/2011 - Décret instituant le Conseil supérieur des Sports
20/10/2011 - Décret relatif à la lutte contre le dopage
15/09/2011 - Classement de biens culturels mobiliers (Tympan de la Prophétie d'Apollon)
15/09/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement du Collège d'avis relatif à l'accessibilité des programmes aux personnes à déficience sensorielle
01/09/2011 - Classements de biens culturels mobiliers
22/07/2011 - Classement de bien culturel mobilier
19/07/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 30 avril 2009 relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le Réseau public de la lecture et les bibliothèques publiques
14/07/2011 - Conseil supérieur de l'Audiovisuel - Collège d'autorisation et de contrôle - Autorisation. - Canal Inter
23/06/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la formation qualifiante d'animateur et de coordinateur en école de devoirs et aux équivalences aux brevets d'animateur et de coordinateur en école de devoirs
17/06/2011 - Classement de bien culturel mobilier (tableau de Prométhée de Jean Delville)
26/05/2011 - Décret instaurant la Commission des Seniors de la Communauté française
12/05/2011 - Classement de biens culturels mobiliers (La Mise au tombeau de Mainvault)
12/05/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de la bibliothèque publique locale de Woluwe-Saint-Lambert
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice