Textes normatifs
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française (1042)
- Décret de la Communauté française (202)
- Arrêté ministériel (56)
- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française (10)
- Accord de coopération (9)
- Arrêté royal (5)
- Décision du Gouvernement de la Communauté française (5)
- Avis (2)
- Décision du CSA (1)
- Protocole (1)
- Décret conjoint (1)
Appliquer
Appliquer
- Enseignement en général (2250)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (1)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (117)
- Enseignement fondamental (FOND) (754)
- Enseignement secondaire (SEC) (1119)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (544)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (735)
- Enseignement artistique (ART) (341)
- Enseignement supérieur (SUP) (1366)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (46)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (256)
- Membres du personnel de l'enseignement (811)
- Matières culturelles (1180)
-
Matières personnalisables
(828)
- (-) Matières personnalisables : Généralités (73)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (259)
- Enfance et ONE (239)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (26)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (257)
- Relations extérieures (341)
-
(-)
Transversal
(1276)
- Acte de délégation (compétence et signature) (3)
- Budget et Finances (225)
- Conseils et Commissions (MCP) (159)
- Constitution et réformes institutionnelles (3)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (82)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (5)
- Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (35)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (2)
- Fonction publique - Ressources humaines (721)
- Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (41)
- Infrastructures (58)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (67)
Enseignement
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Recherche scientifique
Maisons de justice
