Textes normatifs | Gallilex
  

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TEXTE NORMATIF | N°10164 |

- Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52262 |

- Circulaire 9362 - Changements d’affectation – Fonctions de promotion – Administrateurs et chefs de travaux d’atelier

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
CIRCULAIRE | N°52293 |

- Circulaire 9393 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026) / l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie- Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026)
[Cette abroge et remplace la circulaire 9110 du 06/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
TEXTE NORMATIF | N°10161 |

- Arrêté royal n° 294 fixant les conditions d'octroi de la rémunération différée à certains membres du personnel temporaire de l'enseignement qui ont d'autres revenus professionnels pendant les vacances d'été

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°1208 |

- Arrêté royal relatif à l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur cantonal de l'enseignement primaire (régime français)

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45855 |

- Circulaire 6951 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Référence DGEO 073
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6915 du 13/12/2018]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45873 |

- Circulaire 6969 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45874 |

- Circulaire 6970 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45875 |

- Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45358 |

- Circulaire 6807 - Recrutement d'un Chargé(e)s de mission pour la « Certification Par Unité (CPU) » à la Direction Générale de l'Enseignement Obligatoire(DGEO)(H/F/X)
Référence : DGEO 066

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45359 |

- Circulaire 6808 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45363 |

- Circulaire 6812 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Référence DGEO 073

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45366 |

- Circulaire 6815 - Recrutement d'un.e attaché.e pour le service pédagogique (H/F)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45372 |

- Circulaire 6821 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel à candidature : un changement d'affectation définitif - deux changements d'affectation provisoires- une chargé(e) de mission pour le Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie- Bruxelles à Tihange

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46020 |

- Circulaire 7015 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire complète la circulaire 6563 du 01/03/2018]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46021 |

- Circulaire 7016 - Personnel administratif, personnel de maitrise, gens de métiers et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46022 |

- Circulaire 7017 - Appel à candidature : Un changement d'affectation définitif - Un(e) chargé(e) de mission pour le Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles à Tihange

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46025 |

- Circulaire 7020 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Temporaires prioritaires - Changement d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46027 |

- Circulaire 7022 - Circulaire visant à informer les Pouvoirs organisateurs, directions et membres du personnel de l'enseignement de la portée des principales dispositions du décret portant mesures diverses visant à réduire certains obstacles à l'engagement ou au maintien de membres du personnel de l'enseignement dans un contexte de pénurie

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46031 |

- Circulaire 7026 - ADDENDUM à la circulaire 6970 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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