Textes normatifs

07/09/2020 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Maria BODDAERT DALWAT)

07/05/2020 - Notoriétés professionnelles au personnel d'une Haute Ecole (Patricia KERRES - Maria NUNEZ)

01/07/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mr Pierre DOYEN)

09/05/2019 - Arrêté ministériel - Notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole. Reconnaissance - M. Santos LEKEU-HINOSTROZA

19/03/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Michaël DEFROYENNES)

01/02/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - Mme Vanessa LONFILS

01/02/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - M. Thomas ROCQUERELLE

31/01/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mme Laurence CHARON)

31/01/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - M. Xavier ISTASSE

31/01/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - Mme Barbara PIRLOT

31/01/2019 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - Mme Céline JABOT

08/06/2017 - Décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

08/06/2017 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole. - Extrait (Mauricio RUBEN NARVAEZ SOTO)

26/05/2016 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Isabelle HEYDEN)

21/12/2015 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (AM Sauvat, Mr D. Moray)

27/01/2015 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieur des Arts (M. Aldo PLATTEAU)

05/11/2014 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mme Marina RIAPOLOVA)

20/06/2014 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts (Noppe, Meisner, Iori, Carretero, Trouve, Thurion)

05/05/2014 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieur des Arts (Mme Nadine GANASE)

05/05/2014 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts (M. Hermia - H. HENNING)