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TEXTE NORMATIF | N°53599 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française promouvant l'accès à l'enseignement universitaire de premier cycle sur le budget de l'année 2025

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53607 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier bibliothécaire - documentaliste » (code 771110S35D5) classée dans le domaine de l'information et communication de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53584 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bibliothécaire breveté(e) » (code 771100S35D3) classée dans le domaine de l'information et communication de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53577 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Opérateur/opératrice de production en industrie chimique » (code 200220S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53579 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Découpeur - désosseur/découpeuse - désosseuse » (code 421020S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53578 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Ouvrier forestier/ouvrière forestière » (code 130001S10D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du second degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53583 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Dessin technique d'armurerie » (code 261006U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53582 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Mécanique industrielle » (code 261007U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53581 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Opérateur/opératrice de production en industrie biopharmaceutique » (code 200230S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53585 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Armurerie » (code 261005U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53535 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en mécanique agricole et/ou horticole » (code 267001S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53507 |

- Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en traiteur - organisateur/traiteuse - organisatrice de banquets et de réceptions » (code 461120S20D1 et 461122S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53509 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en techniques spécialisées d'horlogerie » (code 262010S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53510 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien/technicienne en maintenance et diagnostic automobile » (code 251065S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53508 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Tailleur/tailleuse » (code 523250S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53519 |

- Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en maintenance d'équipements techniques » (code 218050S20D1 et 218052S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53513 |

- Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Technicien/technicienne en maintenance de systèmes automatisés industriels » (code 218005S20D1 et 218006S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53514 |

- Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Technicien/technicienne en climatisation et conditionnement d'air » (code 283150S20D1 et 283151S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53515 |

- Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Technicien/technicienne en encadrement de chantier » (code 325400S20D1 et 325401S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53516 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en esthétique : orientation artistique » (code 832200S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
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