Textes normatifs
Appliquer
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-
Enseignement en général
(47)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (1)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (25)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (1)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (11)
- (-) Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (23)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (1)
- Jurys de la Communauté française (1)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (1)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (7)
- Enseignement fondamental (FOND) (8)
- Enseignement secondaire (SEC) (7)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (5)
- Enseignement supérieur (SUP) (2)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (2)
-
(-)
Membres du personnel de l'enseignement
(68)
- Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection (18)
- Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (5)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (5)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (3)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (59)
- Personnel technique des CPMS et des PSE (5)
- Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices) (1)
- PTP (Programme de transition professionnelle) (1)
- Matières culturelles (1)
- Transversal (1)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
