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TEXTE NORMATIF | N°52860 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition des Comité de gestion, Comité d'orientation et de la Commission consultative « Jeunesse en action » du Bureau international de la Jeunesse (BIJ)

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52699 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté ministériel du 06 octobre 2022 portant nomination des membres de la Commission consultative des organisations de jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°51612 |

- Décret relatif à l'amélioration du climat scolaire et à la prévention du harcèlement et du cyberharcèlement scolaires

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°48204 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de qualification fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de qualification

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°48206 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°47554 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de qualification fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de qualification

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°47555 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des maisons et centres de jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°47284 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°47202 |

- Décret instaurant un forum des jeunes de la Communauté française

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°45926 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°45642 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des maisons et centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission consultative des maisons et centres de jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°45103 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°45119 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°44817 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de qualification fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de qualification

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°44818 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°44819 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de la politique socioculturelle d'égalité des chances fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de la politique socioculturelle d'égalité des chances

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°44825 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des maisons et centres de jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43859 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43787 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er janvier 2014 portant nomination des membres de la commission consultative des organisations de jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43838 |

- Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
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