780 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant désignation des président, vice-président et référendaire de la Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaires de la Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaire de la commission paritaire centrale de l'enseignement libre confessionnel
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaire de la commission paritaire de l'enseignement fondamental libre confessionnel
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaire de la commission paritaire de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaire de la commission paritaire centrale de l'enseignement libre non confessionnel
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaire de la Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaires de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné
07/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2014 portant nomination des président, vice-président et référendaires de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné
06/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2013 portant nomination des membres et du président du Conseil d'Appel des allocations et prêts d'études de la Communauté française
08/09/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Chambre de Recours pour les Maîtres de religion et professeurs de religion des Etablissements d'enseignement officiel subventionné
08/09/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 décembre 2012 portant nomination des membres de la commission paritaire centrale de l'enseignement libre confessionnel
17/07/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination de membres du Conseil de gestion du fonds de garantie des Bâtiments scolaires
21/05/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2013 portant nomination des membres et du président du Conseil d'Appel des allocations et prêts d'études de la Communauté française
21/05/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 septembre 2010 portant nomination des membres et du président du Conseil supérieur des allocations et prêts d'études
11/05/2015 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 mars 2013 portant nomination du jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d'une langue en vue de l'enseignement de cours en langue d'immersion
16/04/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 septembre 2010, portant nomination des membres et du président du Conseil supérieur des Allocations et Prêts d'études
16/04/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2013, portant nomination des membres et du président du Conseil d'appel des Allocations et Prêts d'études
26/03/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2015 portant nomination des membres de la Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné
06/03/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la nomination des Présidents des Instances bassins de vie créées par l'accord de coopération du 20 mars 2014 relatif à la mise en oeuvre des Bassins Enseignement qualifiant - Formation - Emploi
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice