653 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
05/04/2017 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Albert Jacquard
29/03/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 avril 2014 relatif aux conditions d'engagement et à la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel des services du Gouvernement de la Communauté française, du Conseil supérieur de l'audiovisuel et des organismes d'intérêt public qui relèvent du comité de secteur XVII
22/03/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur
09/03/2017 - Arrêté ministériel portant renouvellement de l'agréation de l'asbl Fédération Interdiocésaine des Bibliothécaires et Bibliothèques Catholiques en qualité d'organisation représentative d'utilisateurs
08/02/2017 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Bruxelles Brabant
25/01/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de sélection et d'indemnisation des formateurs internes auprès de l'Ecole d'administration publique et des services en charge de la formation
18/01/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles générales applicables au budget et à la comptabilité des services administratifs à comptabilité autonome
12/01/2017 - Décret concernant la coopération administrative dans le domaine fiscal
10/01/2017 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Charlemagne
10/01/2017 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Robert Schuman
15/12/2016 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Robert Schuman
15/12/2016 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil social de la Haute Ecole Albert Jacquard
14/12/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 octobre 2015 portant désignation des membres du conseil d'administration et du commissaire du Gouvernement de l'Institut de la formation en cours de carrière
05/12/2016 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Albert Jacquard
05/12/2016 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Robert Schuman
05/12/2016 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Albert Jacquard
30/11/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du règlement du travail des membres du personnel administratif et ouvrier des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française
25/11/2016 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2017
16/11/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 octobre 2002 fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française
14/11/2016 - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Charlemagne
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice