Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
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Aide à l’utilisateur
Congé de maternité
Congé de paternité
Congé politique
Congé pour maladie ou infirmité
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Absence injustifiée
Absence de longue durée
Absence et présence des élèves
Absence justifiée en matière dobligation scolaire
Absence réglementairement justifiée (ARJ)
Congé daccueil en vue de ladoption
Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial
Congé syndical
Congé de circonstances et de convenances personnelles
Conge de detente (Carnaval)
Congé exceptionnel pour cas de force majeure
Congé pour mission
Conge pour prestations reduites (CPR)
Absence pour maladie ou infirmité
Congé de maternité et protection de la maternité
Congé assimilé à des périodes d'activité
Congés et vacances
Congé de maladie
Congés, absences et disponibilités (CAD)
Absence non réglementairement justifiée (ANRJ)
Conge parental Corona
Cadre de l'inspection
Cadre du personnel
Cadre organique et statut des puériculteurs(trices) des établissements d'enseignement maternel ordinaire
Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
Calcul du cadre organique du personnel
Calcul d'encadrement des élèves
Calcul du nombre d'emplois pour une fonction
Calcul du cadre organique du personnel
Calcul d'une subvention
Calcul de l'ancienneté
Vacances d'hiver (Noël)
Calendrier scolaire
Calendrier académique
Vacances d'automne (Toussaint)
Vacances de détente (Carnaval)
Réforme du rythme scolaire
Vacances scolaires
Appel aux candidats
Candidat(e) à la fonction dinspecteur
Candidat(e) à une allocation détudes
Candidat(e) à une désignation à titre temporaire
Candidat(e) aux emplois de professeur
Candidat(e) aux fonctions de promotion
Candidat(e) aux fonctions de recrutement
Acte de candidature
Primo-recrutement
Appel à candidatures
Candidat(e) au CAPAES
Candidat(e) admis(e)
Candidat(e) résident(e)
Candidat(e) non-résident(e)
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Appel aux candidats
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Acte de candidature
Conditions de recevabilité
Appel à candidatures
Modèle d'appel à candidature
Dossier de candidature
Formulaire de candidature
Aptitude pédagogique
Certificat dAptitude Pédagogique (CAP)
Certificat d'aptitude
Jury du certificat d'aptitudes pédagogiques
Jury central du certificat daptitude pédagogique
Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)
Capacités acquises
Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA)
Titre de capacité
Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP)
Capacité linguistique
Certificat d'aptitude à l'enseignement
Certificat d'aptitude
Certificat d'aptitude pédagogique (CAP)
Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
Candidat(e) au CAPAES
Formation du CAPAES
Formation en cours de carrière
Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Carrière des chercheurs scientifiques
Carrière des membres du personnel directeur et enseignant
Institut de la Formation en cours de carrière
Programme de formation (en cours de carrière)
Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (carrière des chercheurs scientifiques)
Niveau macro
Poursuite de la carrière
Evaluation en cours de carrière
Certificat de connaissance approfondie
Langue d'immersion
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
Enseignement secondaire en alternance
Enseignement qualifiant
Enseignement secondaire
Enseignement ordinaire
Enseignement technique et professionnel
Enseignement technique de qualification
Enseignement technique de transition
Enseignement ordinaire technique de qualification
Enseignement ordinaire professionnel
Enseignement secondaire ordinaire
Enseignement secondaire spécialisé
Centre de référence professionnelle (CDR)
Certificat dEtudes (CE)
Enseignement secondaire
Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
Certificat dEtudes (CE)
Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Certificat d'études de base (CEB)
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Epreuve certificative
Epreuve certificative externe commune
Modalités de distribution
Modalités de passation
Modalités de correction
Modalités de sécurisation
Détachement des enseignants
Modalité de détachement
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
Accompagnateur(trice) CEFA
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Cellule de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné
Cellule de conseil et de soutien pédagogiques
Cellule de consultation
Cellule intermédiaire de coordination
Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA)
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Centre de vacances
Centre hospitalier universitaire de Liège
Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF)
Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur
Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française
Centre hospitalier
Centre universitaire
Centre d'éducation et de formation en alternance
Centre d'enseignement secondaire
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Centre de formation
Centre psycho-médico-social (dotations)
Centre psycho-médico-social (organisation)
Centre technique de la Communauté française
Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Centre universitaire
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
Centre de validation
Centre de technologies avancées (CTA)
Centre Technique et Pédagogique (CTP)
Centre de validation de compétences
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Centre de référence professionnelle (CDR)
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Procédure d'agrément
Conditions de subventionnement
Centre psycho-médico-social libre subventionné
Centre de Ressources Pédagogiques (CRP)
Centre de ressources documentaires
Certificat dEtudes (CE)
Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux
Certificat d'aptitude à l'enseignement
Certificat dAptitude Pédagogique (CAP)
Certificat d'aptitude physique
Commission CAPAES
Certificat d'aptitude
Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur(trice) cantonal(e)
Certificat d'aptitude pédagogique (CAP)
Certificat d'enseignement secondaire
Certificat d'études de base (CEB)
Certificat d'études moyennes
Certificat de connaissance approfondie
Certificat de qualification (CQ)
Certificat de qualification de puériculteur(trice)
Certificat relatif aux connaissances de gestion de base
Equivalence des certificats et des diplômes
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
Epreuve externe certificative
Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM)
Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D)
Certificat de connaissance approfondie d'une langue
Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P)
Certificat d'études de septième année de l'enseignement secondaire technique (CE7T)
Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue
Evaluation externe non certificative (EENC)
Jury central du certificat daptitude pédagogique
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Modèle de certificat
Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)
Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
Diplômes et certificats
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Certification par unités (CPU)
Passeport CPU
Profil de certification (PC)
Contrôle des comptes
Epreuve de certification
Jury de l'épreuve de certification
Enseignement supérieur
Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI)
Enseignement supérieur inclusif
Certificat d'enseignement secondaire
Enseignement secondaire
Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF)
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Accord de coopération*
Comité de direction
Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés
Chambre de recours (universités de la Communauté française)
Chambre de recours de l'enseignement
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire de la communauté française
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture
Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle
Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise
Chambre de recours du personnel directeur et enseignant
Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté fran
Chambre de recours du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées
Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion
Organe consultatif (Ens.)
Chambre de recours
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux
Chambre de recours des membres du personnel ouvrier
Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné
Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB
Chambre de recours des membres du personnel administratif
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
Chambre de l'Enseignement supérieur inclusif
Enseignement supérieur inclusif
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Promotion socioculturelle
Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile
Chambre décisionnelle de la pénurie
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées
Ecole supérieure des Arts libre subventionnée
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Chambre thématique
Chargé(e) de travaux
Chargé(e) de programmation
Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R
Charge d'emprunts
Charge et emploi
Chargé(e) de cours (CC)
Charge de travail
Chargé(e) de travaux
Chargé(e) de programmation
Chef d'établissement
Chef(fe) d'atelier
Chef(fe) de travaux d'atelier
Visa du chef de culte
Chef de culte
Chef(fe) de bureau d'études
Carrière des chercheurs scientifiques
Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Recherche scientifique
Financement de réunions d'échanges entre chercheurs
Soutien scientifique
Cours de religion
Encadrement pédagogique alternatif (EPA)
Cours de citoyenneté
Cours de morale non confessionnelle
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Libre choix
Centre hospitalier universitaire de Liège
Centre hospitalier
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Education à la citoyenneté
Cours de citoyenneté
Education à la philosophie
Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC)
Maître de philosophie et citoyenneté
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Philosophie & Citoyenneté (P&C)
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Classes moyennes et petites et moyennes entreprises
Conseil de classe
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Fermeture de classe / école / établissement
Classe bilingue
Classe (à visée) inclusive
Travail en classe
Travail pour la classe
Jours de classe
Modalités de classement
Classement des étudiants
Classement des implantations d'enseignement
Classement des projets
Critères de classement
Elève primo-arrivant
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Harcèlement au travail
Harcèlement en milieu scolaire
Cyber-harcèlement en milieu scolaire
Climat scolaire
Observatoire du climat scolaire
Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire
Forum de l'Observatoire du climat scolaire
Programme-cadre visant l'amélioration du climat scolaire
Amélioration du climat scolaire
Délégué(e) en charge du climat scolaire et du bien-être à l'école
Coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel (Hautes Ecoles)
Montant maximum annuel du coût des photocopies par élève dans l'enseignement secondaire
Coût des photocopies
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Décret "Code de l'Enseignement" (D du 03/05/2019)
Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement"
Code pénal
Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Formation professionnelle continue
Formation professionnelle
Membre du personnel
Institut interreseaux de la Formation Professionnelle Continue (IFPC)
Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro)
Organe consultatif (Ens.)
Enseignement fondamental
Enseignement secondaire
Inscription des élèves
Application informatique
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
Accord de collaboration
Collaboration entre la Culture et l'Enseignement
Convention de collaboration
Travail collaboratif
Protocole de collaboration
Dossier de collaboration
Appel à collaboration
Collaboration infrastructurelle inter réseaux
Collaboration infrastructurelle inter pouvoirs organisateurs
Collège de l'Inspection, de Conseil et de Soutien pédagogique
Collège réuni de l'Enseignement supérieur
Comité de négociation
Comité intermédiaire de concertation
Délégation de l'autorité
Comité d'accompagnement au Plan stratégique (technologies de l'information dans les établissements scolaires)
Comité d'accompagnement chargé de superviser et d'évaluer l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à l'éducation à l'environnement
Comité d'accompagnement pour l'accès à l'Internet via le serveur de la Communauté française
Comite de concertation (CODECO)
Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur
Comité de coordination
Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
Comité de proximité (discriminations positives)
Comité de gestion des fonds (recherche fondamentale collective)
Organe consultatif (Ens.)
Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Comité de direction
Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
Comité de pilotage
Comité médical d'avis
Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur
Comité de gestion du Service social
Comité de secteur IX
Comité des services publics provinciaux et locaux
Comité supérieur de concertation du Secteur XVII
Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Comité d'Experts
Comité de lecture
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Comité de direction WBE
Comité de direction de zone
Comité de monitoring
Comité d'opérationnalisation et d'échange d'informations
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE
Commissaire du Gouvernement
Commissaire du Gouvernement de la Communauté française
Affectation/Désignation/Nomination de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement
Commission communautaire française (COCOF)
Commission consultative de la langue des signes
Commission paritaire
Commission d'agrément
Commission d'examen
Commission interzonale et commissions zonales d'affectation
Commission de réaffectation
Commission d'appel (promotion sociale)
Commission CAPAES
Commission d'assimilation
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Commission visée à l'article 5bis de l'arrêté royal du 15 avril 1958
Commission administrative
Commission centrale de gestion des emplois (CCGE)
Commission centrale de gestion des emplois (enseignement fondamental et secondaire subventionné)
Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Commission centrale, commissions zonales et commissions régionales de réaffectation
Commission chargée de donner des avis à propos de recrutement, dans lenseignement subventionné, de porteurs de titres jugés suffisants autres que ceux du groupe A
Commission communautaire des professions et des qualifications (CCPQ)
Commission communautaire pédagogique
Commission consultative et d'agrément du Consortium de validation des compétences
Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
Commission créée par l'article 2 de la loi du 8 février 1974
Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969
Commission d'affectation (maîtres et professeurs de religion)
Commission d'agrément (accueil extrascolaire)
Commission dappel (promotion sociale)
Commission d'assimilation (enseignement supérieur artistique)
Commission dassimilation (promotion sociale)
Commission d'avis (activités de psychomotricité)
Commission d'avis pour l'intégration (promotion spéciale)
Commission d'avis sur les écoles de devoirs
Commission d'entérinement des diplômes sanctionnant des grades académiques
Commission d'évaluation des directeurs
Commission d'expérience utile (enseignement supérieur artistique)
Commission d'habilitation à enseigner en langue d'immersion
Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
Commission de concertation
Commission de concertation de lenseignement de promotion sociale
Commission de gestion des emplois
Commission de langue française (examens linguistiques)
Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques)
Commission de notoriété professionnelle
Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française
Commission de promotion (administrateur-secrétaire)
Commission de promotion (assistant-bibliothécaire)
Commission de promotion de la santé à l'école
Commission de réaffectation (CPMS officiels subventionnés)
Commission de reconnaissance de lexpérience utile
Commission de recours pour l'enseignement de promotion sociale
Commission de recrutement (supérieur artistique)
Commission des discriminations positives
Commission des produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
Commission des programmes
Commission des titres
Commission des titres B
Commission inter-caractère (CIC)
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Commission interzonale daffectation de lenseignement de promotion sociale
Commission interzonale, commissions zonales daffectation et commissions zonales de réaffectation
Commission paritaire centrale (centres psycho-médico-sociaux)
Commission paritaire centrale (enseignement supérieur non universitaire)
Commission paritaire centrale (enseignement)
Commission paritaire communautaire
Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
Commission permanente de l'Inspection
Commission permanente de la promotion et de la sélection
Commission pour légalisation des chances des garçons et des filles dans lenseignement
Commission zonale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Commission consultative de l'enseignement spécialisé
Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire)
Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique)
Commission des outils dévaluation
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire
Commission paritaire (Ens.)
Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale
Commission zonale d'affectation (CZA)
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement
Commission zonale de gestion des emplois
Commission zonale des inscriptions
Organe consultatif (Ens.)
Commission d'équivalence
Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Commission d'avis pour l'intégration (enseignement spécial)
Commission paritaire centrale
Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française dénommée
Commission centrale de réaffectation
Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux)
Commission régionale de réaffectation
Commission zonale de réaffectation
Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale
Commission de recrutement
Commission interzonale d'affectation de l'enseignement de promotion sociale
Commission interzonale, commissions zonales d'affectation et de réaffectation
Commission zonale de gestion des emplois (CZGE)
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale)
Commission de l'enseignement à domicile
Commission de notoriété pour l'enseignement de l'architecture
Commission instituée par l'article 2 de la loi du 29 juin 1983
Commission d'agrément des services d'accrochage scolaire
Commission Interréseaux des Inscriptions (CIRI)
Commission du patrimoine
Commission d'organisation de l'intégration scolaire
Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts
Reconnaissance de l'expérience utile
Commission interzonale
Commission de langue anglaise (examens linguistiques)
Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
Commission interzonale daffectation
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire
Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Commission créée conformément à l'art. 37 du Décret du 02 février 2007
Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné non confessionnel
Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné confessionnel
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
Accord de coopération avec la Commission communautaire française
Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné
Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement
Enseignement secondaire libre confessionnel
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement libre confessionnel
Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI)
Enseignement supérieur inclusif
Commission de l'enseignement supérieur inclusif
Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription
Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre confessionnel
Enseignement secondaire libre non confessionnel
Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné
Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP)
Commission paritaire centrale de l'Enseignement libre non confessionnel de promotion sociale
Commission PSE
Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel
Enseignement supérieur libre non confessionnel
Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné
Enseignement fondamental libre non confessionnel
Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN)
Accès aux fonctions dans l'enseignement
Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné
Enseignement spécial(isé) officiel subventionné
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné
Enseignement supérieur officiel subventionné
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Diplôme universitaire étranger
Sciences politiques et sociales
Sciences agronomiques
Sciences psychologiques
Sciences de l'éducation
Santé publique
Sciences de la santé publique
Mode d'apprentissage
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Demande de dérogation
Commission interréseaux des statuts
Commission patrimoine d'une Haute Ecole
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné
Commission des référentiels
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Commission de la promotion de la santé à l'école
Commission de l'Enseignement obligatoire inclusif
Commission des évaluations
Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI)
Commission de langue allemande (examens linguistiques)
Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement"
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice)
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit
Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
Commission médicale
Commission universitaire paritaire
Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire)
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Commission Genre en Enseignement Supérieur (CoGES)
Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun
Gestion administrative de l'enseignement de la Communauté germanophone
Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Conseil de la Communauté française
Communauté flamande
Communauté germanophone
Voie électronique
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données de communication
Acquis des élèves
Compétences terminales
Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
Délégation de compétence
Socles de compétences
Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française aux Régions
Validation des compétences
Référentiel de compétences
Compétences à maîtriser (CM)
Centre de validation
Référentiel des compétences professionnelles
Profil compétent
Profil métier (PM)
Compétences professionnelles
Titre de compétence
Attestation de compétences complémentaires
Centre de validation de compétences
Fonction publique
Attestation de compétences intermédiaires
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Section de qualification
Section de transition
Compétences minimales
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Mode d'apprentissage
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Demande de dérogation
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Compétence particulière
Compétences initiales
Référentiel des compétences initales
Attestation de compétences particulières
Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique
Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Composition d'un jury
Plan comptable
Comptable des établissements d'enseignement
Gestion financière
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Service administratif à comptabilité autonome (SACA)
Comité intermédiaire de concertation
Comite de concertation (CODECO)
Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
Commission de concertation
Concertation locale entre pouvoirs organisateurs et délégations syndicales
Concertation pour l'enseignement secondaire
Conseil de concertation de l'enseignement officiel
Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement)
Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire
Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé
Conseil interréseaux de concertation
Instance de concertation
Obligations de concertation
Organe de Concertation dEntité (ORCE)
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Action de recherche concertée
Zone de concertation
Instance de concertation locale (ICL)
Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning
Concertation de cas (CSIL R)
Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE
Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Concours d'entrée et d'accès
Jury du concours
Epreuve liminaire (écrite)
Programme d'examen/de concours d'entrée/d'accès
Admission à un concours (d'entrée/d'accès)
Etudiant(e) de condition modeste (enseignement supérieur)
Conditions d'admission
Conditions d'accès
Sciences dentaires
Conditions d'agrément
Conditions de subventionnement
Conditions d'octroi
Conditions de reconnaissance
Conditions techniques d'aménagement
Conditions techniques d'équipement
Conditions d'organisation
Conditions d'éligibilité
Conditions d'exemption
Interruption de la carrière professionnelle
Congé de maternité
Congé de paternité
Congé politique
Congé pour maladie ou infirmité
Congé daccueil en vue de ladoption
Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial
Congé syndical
Congé de circonstances et de convenances personnelles
Conge de detente (Carnaval)
Congé exceptionnel pour cas de force majeure
Congé pour mission
Conge pour prestations reduites (CPR)
Régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité
Congé de maternité et protection de la maternité
Congé assimilé à des périodes d'activité
Congés et vacances
Vacances d'hiver (Noël)
Congé de maladie
Congés, absences et disponibilités (CAD)
Congé de vacances annuelles
Vacances et congés
Congé pour tutelle officieuse
Conge parental Corona
Congés scolaires
Vacances d'automne (Toussaint)
Vacances de détente (Carnaval)
Vacances scolaires
Certificat de connaissance approfondie
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Certificat de connaissance approfondie d'une langue
Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue
Conseil d'administration
Conseil des étudiants
Conseil et soutien pédagogiques
Conseil académique (Universités de la Communauté française)
Conseil d'administration (Fonds communautaire de garantie des bâtiments scolaires)
Conseil d'administration (Hautes Ecoles)
Conseil d'administration de l'Institut de la formation en cours de carrière
Conseil d'administration des universités
Conseil d'administration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires
Conseil d'appel des allocations et prêts d'études
Conseil consultatif de la formation en alternance
Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture
Conseil de concertation de l'enseignement officiel
Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement)
Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire
Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé
Conseil interréseaux de concertation
Conseil consultatif supérieur des cours philosophiques
Conseil dadministration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
Conseil de concertation de lenseignement officiel
Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles
Conseil de l'Education aux Médias (CEM)
Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
Conseil de perfectionnement de lenseignement
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Conseil des parents délèves
Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
Conseil et soutien pédagogiques (cellules de)
Conseil général de concertation
Conseil général de l'enseignement fondamental
Conseil général de l'enseignement secondaire
Conseil général des Hautes Ecoles (CGHE)
Conseil interréseaux de concertation (Hautes Ecoles)
Conseil interuniversitaire de la Communauté française
Conseil pédagogique (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
Conseil pédagogique de l'Enseignement de la Communauté française
Conseil social
Conseil supérieur de lenseignement de promotion sociale
Conseil supérieur de lenseignement spécialisé (CSES)
Conseil supérieur de lenseignement supérieur artistique
Conseil supérieur de lenseignement supérieur maritime
Conseil supérieur de lenseignement supérieur paramédical
Conseil supérieur de la guidance psycho-médico-sociale
Conseil supérieur de la mobilité étudiante
Conseil supérieur des allocations et prêts d'études
Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux
Conseil transitoire visé par l'article 37bis du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'Education permanente
Conseil d'entité
Conseil de département
Conseil de recours (enseignement secondaire)
Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Conseil de zone
Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles)
Conseil supérieur de lenseignement supérieur
Conseil supérieur des Hautes Ecoles
Conseiller(ère) pédagogique
Organe consultatif (Ens.)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Conseil pédagogique
Conseil d'appel du service des allocations et prêts d'études
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB
Conseil interuniversitaire
Conseil de zone (enseignement fondamental)
Conseil de zone de l'enseignement de promotion sociale
Conseil de la transmission de la mémoire
Conseil de participation
Conseiller(ère) en prévention
Conseil de classe
Conseil de recours
Conseil d'intégration des élèves primo-arrivants
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB
Conseil des études
Conseil consultatif de l'inspection médicale scolaire
Conseil de guidance
Conseil de gestion du Fonds de Garantie des Bâtiments scolaires
Conseil de la Communauté française
Conseil inter-universitaire francophone (CIUF)
Conseiller(ère) à la formation
Conseil de recherche dans les institutions universitaires
Conseil d'orientation
Conseil général de l'enseignement de promotion sociale
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Conseil zonal des CPMS
Conseil scientifique
Service de Conseil et de Soutien pédagogiques
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Procédure électorale
Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning
Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice
Service des allocations et prêts d'études
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Conseil WBE
Conseil d'intégration
Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro)
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Nomination du secrétaire d'un conseil académique
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Conseil d'établissement
Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
Conseiller(ère) pédagogique
Formation interréseaux (Conseillers pédagogiques)
Statut des conseillers(ères) pédagogiques
Conseiller(ère) en prévention
Conseiller(ère) à la formation
Affectation de circonstance
Conseiller(ère) économique et sociale
Conseiller(ère) académique
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Maladie transmissible
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Personne Contact Genre (PCG)
Conférence des Personnes Contact Genre (PCG)
Contrat de travail
Contrat de gestion
Modèle de contrat
Contrat d'alternance
Puériculteur(trice) contractuel(le)
Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO)
Contrat d'objectifs
Approbation d'un contrat de gestion
Délégué(e) au contrat d'objectifs
Contrôle budgétaire
Contrôle de linscription scolaire
Contrôle des institutions universitaires
Tâches de contrôle des Délégués du Gouvernement (Ecoles supérieures des Arts)
Ecole supérieure des Arts (ESA) : Contrôle des délégués du Gouvernement
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Procédure de contrôle
Convention de collaboration
Conventions avec d'autres établissements d'enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations (Enseignement de promotion sociale)
Convention de coopération
Convention "Gembloux Agro-Bio Tech"
Convention de stage
Modèle de convention
Partenariat pédagogique
Contrat d'alternance
Convention de partenariat
Convention d'immersion professionnelle
Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école)
Convention pluriannuelle
Conversion de périodes organiques en emploi(s) d'encadrement
Conversion de périodes organiques
Conversion d'une avance en subvention
Accord de coopération
Convention de coopération
Accord de coopération*
Coopération au développement
Accord de coopération avec la Région wallonne
Coopération scientifique
Accord de coopération avec la Région Bruxelles-Capitale
Accord de coopération avec la Commission communautaire française
Assentiment à un accord de coopération
Accord de coopération-cadre
Cadre francophone des certifications (voir CFC)
Modalité de financement
Coopération pédagogique
Coopération universitaire
Coopération hospitalo-universitaire
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Coordinateur(trice) qualité
Affectation de circonstance
Coordinateur(trice) de zone
Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale)
Cellule intermédiaire de coordination
Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit
Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
Pilotage du système éducatif
Système éducatif
Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI)
Maladie transmissible
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Conge parental Corona
Détecteur de CO2
Correspondance de grades académiques, de grades de bachelier et de masters
Correspondance de titres
Correspondance de cours et fonctions
Classement des cours
Cours obligatoires
Cours philosophiques
Détermination des cours
Dotation de périodes de cours 1
Suspension des cours
Dotation de périodes de cours 2
Cours de morale
Norme de création et d'organisation des cours
Cours techniques et de pratique professionnelle (CTPP)
Professeur(e) de cours techniques et de pratique professionnelle
Maître de morale
Organisation des cours
Cours de langue
Période de cours
Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM)
Chargé(e) de cours (CC)
Support de cours
Dispense de cours
Personnel non chargé de cours (PNCC)
Professeur(e) de cours philosophiques
Cours artisitique
Morale non confessionnelle
Accroche cours/fonction(s)
Encadrement pédagogique alternatif (EPA)
Cours de citoyenneté
Cours de morale non confessionnelle
Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC)
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Philosophie & Citoyenneté (P&C)
Professeur(e) de cours artistiques
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Formation musicale (FM)
Organisation de l'année scolaire
Liste des cours à conférer et des titres requis
Cours à conférer
Correspondance de cours et fonctions
Délocalisation d'organisation de cours / degré / option
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Conge parental Corona
Détecteur de CO2
Soutien éducatif (ciblé et renforcé)
Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC)
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
Pouvoir organisateur (PO)
Centre psycho-médico-social (dotations)
Centre psycho-médico-social (organisation)
Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Dotation des centres psycho-médico-sociaux
Auxiliaire paramédical(e)
Auxiliaire social(e)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Orientation scolaire
Conseil zonal des CPMS
Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Centre psycho-médico-social organisé par la FWB
Centre psycho-médico-social libre subventionné
Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
Service général de Pilotage des Ecoles et des CPMS (SGPE)
Personnel des centres psycho-médico-sociaux
Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE)
Thème prioritaire de formation
Orientation prioritaire de formation
Liste des centres psycho-médico-sociaux (CPMS)
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Directeur(trice) d'un Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE)
Certification par unités (CPU)
Attestation de validation
Enseignement secondaire qualifiant
Activité clé (AC)
Evaluation des acquis d'apprentissage
Frais de déplacement
Frais de déplacement et de transport
Frais de transport
Frais de transport en commun
Modèle-type
Déclaration de créance
Création d'établissement d'enseignement spécialisé
Hautes écoles : Création
Création musicale
Norme de création d'emploi
Norme de création et d'organisation des cours
Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement)
Norme de création
Création d'école
Création/Ouverture d'implantation
Création de nouvelles places
Création d'établissement
Ecole fondamentale annexée
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Création d'emploi
Création de formation académique / universitaire
Subventions de fonctionnement
Critères de sélection
Pondération entre les critères d'évaluation
Critères d'évaluation
Critères de priorisation
Critères d'éligibilité
Critères de classement
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Concertation de cas (CSIL R)
Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R
Invitation à une CSIL R
Participation à une CSIL R
Culture et Enseignement
Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA)
Education Culturelle et Artistique (ECA)
Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Cursus organisés par les institutions universitaires
Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
Validation des compétences
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Harcèlement en milieu scolaire
Cyber-harcèlement en milieu scolaire
Climat scolaire
Lutte contre le cyberharcèlement scolaire
Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Attestation d'accès
Examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury de l'examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Etudes de premier cycle en sciences dentaires
Etudes de premier cycle en sciences médicales
Cycle d'études
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
| - | # | - | A | - | B | - | C | - | D | - | E | - | F | - | G | - | H | - | I | - | J | - | K | - | L | - | M | - | N | - | O | - | P | - | Q | - | R | - | S | - | T | - | U | - | V | - | W | - | X | - | Y | - | Z | - |
Congé de maternité Congé de paternité Congé politique Congé pour maladie ou infirmité Disponibilité pour maladie ou infirmité Absence injustifiée Absence de longue durée Absence et présence des élèves Absence justifiée en matière dobligation scolaire Absence réglementairement justifiée (ARJ) Congé daccueil en vue de ladoption Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial Congé syndical Congé de circonstances et de convenances personnelles Conge de detente (Carnaval) Congé exceptionnel pour cas de force majeure Congé pour mission Conge pour prestations reduites (CPR) Absence pour maladie ou infirmité Congé de maternité et protection de la maternité Congé assimilé à des périodes d'activité Congés et vacances Congé de maladie Congés, absences et disponibilités (CAD) Absence non réglementairement justifiée (ANRJ) Conge parental Corona Cadre de l'inspection Cadre du personnel Cadre organique et statut des puériculteurs(trices) des établissements d'enseignement maternel ordinaire Cadre européen de référence pour les langues (CECRL) Calcul du cadre organique du personnel Calcul d'encadrement des élèves Calcul du nombre d'emplois pour une fonction Calcul du cadre organique du personnel Calcul d'une subvention Calcul de l'ancienneté Vacances d'hiver (Noël) Calendrier scolaire Calendrier académique Vacances d'automne (Toussaint) Vacances de détente (Carnaval) Réforme du rythme scolaire Vacances scolaires Appel aux candidats Candidat(e) à la fonction dinspecteur Candidat(e) à une allocation détudes Candidat(e) à une désignation à titre temporaire Candidat(e) aux emplois de professeur Candidat(e) aux fonctions de promotion Candidat(e) aux fonctions de recrutement Acte de candidature Primo-recrutement Appel à candidatures Candidat(e) au CAPAES Candidat(e) admis(e) Candidat(e) résident(e) Candidat(e) non-résident(e) Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Appel aux candidats Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004) Acte de candidature Conditions de recevabilité Appel à candidatures Modèle d'appel à candidature Dossier de candidature Formulaire de candidature Aptitude pédagogique Certificat dAptitude Pédagogique (CAP) Certificat d'aptitude Jury du certificat d'aptitudes pédagogiques Jury central du certificat daptitude pédagogique Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) Capacités acquises Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA) Titre de capacité Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP) Capacité linguistique Certificat d'aptitude à l'enseignement Certificat d'aptitude Certificat d'aptitude pédagogique (CAP) Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) Candidat(e) au CAPAES Formation du CAPAES Formation en cours de carrière Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC) Carrière des chercheurs scientifiques Carrière des membres du personnel directeur et enseignant Institut de la Formation en cours de carrière Programme de formation (en cours de carrière) Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (carrière des chercheurs scientifiques) Niveau macro Poursuite de la carrière Evaluation en cours de carrière Certificat de connaissance approfondie Langue d'immersion Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA) Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air Enseignement secondaire en alternance Enseignement qualifiant Enseignement secondaire Enseignement ordinaire Enseignement technique et professionnel Enseignement technique de qualification Enseignement technique de transition Enseignement ordinaire technique de qualification Enseignement ordinaire professionnel Enseignement secondaire ordinaire Enseignement secondaire spécialisé Centre de référence professionnelle (CDR) Certificat dEtudes (CE) Enseignement secondaire Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D) Certificat dEtudes (CE) Certificat d'Etudes de Base (CEB) Certificat d'études de base (CEB) Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Epreuve certificative Epreuve certificative externe commune Modalités de distribution Modalités de passation Modalités de correction Modalités de sécurisation Détachement des enseignants Modalité de détachement Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA) Accompagnateur(trice) CEFA Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Cellule de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné Cellule de conseil et de soutien pédagogiques Cellule de consultation Cellule intermédiaire de coordination Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA) Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R) Centre de vacances Centre hospitalier universitaire de Liège Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF) Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française Centre hospitalier Centre universitaire Centre d'éducation et de formation en alternance Centre d'enseignement secondaire Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA) Centre de formation Centre psycho-médico-social (dotations) Centre psycho-médico-social (organisation) Centre technique de la Communauté française Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Centre universitaire Centre psycho-médico-social (CPMS) Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA) Centre de validation Centre de technologies avancées (CTA) Centre Technique et Pédagogique (CTP) Centre de validation de compétences Centre hospitalier universitaire (voir CHU) Centre de référence professionnelle (CDR) Centre psycho-médico-social officiel subventionné Procédure d'agrément Conditions de subventionnement Centre psycho-médico-social libre subventionné Centre de Ressources Pédagogiques (CRP) Centre de ressources documentaires Certificat dEtudes (CE) Certificat d'Etudes de Base (CEB) Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux Certificat d'aptitude à l'enseignement Certificat dAptitude Pédagogique (CAP) Certificat d'aptitude physique Commission CAPAES Certificat d'aptitude Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur(trice) cantonal(e) Certificat d'aptitude pédagogique (CAP) Certificat d'enseignement secondaire Certificat d'études de base (CEB) Certificat d'études moyennes Certificat de connaissance approfondie Certificat de qualification (CQ) Certificat de qualification de puériculteur(trice) Certificat relatif aux connaissances de gestion de base Equivalence des certificats et des diplômes Homologation des brevets, certificats et diplômes Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS) Epreuve externe certificative Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D) Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM) Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D) Certificat de connaissance approfondie d'une langue Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P) Certificat d'études de septième année de l'enseignement secondaire technique (CE7T) Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue Evaluation externe non certificative (EENC) Jury central du certificat daptitude pédagogique Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Modèle de certificat Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) Diplômes et certificats Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Certification par unités (CPU) Passeport CPU Profil de certification (PC) Contrôle des comptes Epreuve de certification Jury de l'épreuve de certification Enseignement supérieur Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI) Enseignement supérieur inclusif Certificat d'enseignement secondaire Enseignement secondaire Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS) Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF) Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Accord de coopération* Comité de direction Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés Chambre de recours (universités de la Communauté française) Chambre de recours de l'enseignement Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire de la communauté française Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise Chambre de recours du personnel directeur et enseignant Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté fran Chambre de recours du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion Organe consultatif (Ens.) Chambre de recours Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux Chambre de recours des membres du personnel ouvrier Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB Chambre de recours des membres du personnel administratif Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel Chambre de l'Enseignement supérieur inclusif Enseignement supérieur inclusif Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Promotion socioculturelle Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile Chambre décisionnelle de la pénurie Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées Ecole supérieure des Arts libre subventionnée Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Chambre thématique Chargé(e) de travaux Chargé(e) de programmation Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R Charge d'emprunts Charge et emploi Chargé(e) de cours (CC) Charge de travail Chargé(e) de travaux Chargé(e) de programmation Chef d'établissement Chef(fe) d'atelier Chef(fe) de travaux d'atelier Visa du chef de culte Chef de culte Chef(fe) de bureau d'études Carrière des chercheurs scientifiques Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques Recherche scientifique Financement de réunions d'échanges entre chercheurs Soutien scientifique Cours de religion Encadrement pédagogique alternatif (EPA) Cours de citoyenneté Cours de morale non confessionnelle Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Libre choix Centre hospitalier universitaire de Liège Centre hospitalier Centre hospitalier universitaire (voir CHU) Education à la citoyenneté Cours de citoyenneté Education à la philosophie Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC) Maître de philosophie et citoyenneté Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Philosophie & Citoyenneté (P&C) Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Classes moyennes et petites et moyennes entreprises Conseil de classe Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Fermeture de classe / école / établissement Classe bilingue Classe (à visée) inclusive Travail en classe Travail pour la classe Jours de classe Modalités de classement Classement des étudiants Classement des implantations d'enseignement Classement des projets Critères de classement Elève primo-arrivant Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Harcèlement au travail Harcèlement en milieu scolaire Cyber-harcèlement en milieu scolaire Climat scolaire Observatoire du climat scolaire Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire Forum de l'Observatoire du climat scolaire Programme-cadre visant l'amélioration du climat scolaire Amélioration du climat scolaire Délégué(e) en charge du climat scolaire et du bien-être à l'école Coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel (Hautes Ecoles) Montant maximum annuel du coût des photocopies par élève dans l'enseignement secondaire Coût des photocopies Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire Décret "Code de l'Enseignement" (D du 03/05/2019) Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement" Code pénal Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC) Formation professionnelle continue Formation professionnelle Membre du personnel Institut interreseaux de la Formation Professionnelle Continue (IFPC) Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro) Organe consultatif (Ens.) Enseignement fondamental Enseignement secondaire Inscription des élèves Application informatique Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI) Accord de collaboration Collaboration entre la Culture et l'Enseignement Convention de collaboration Travail collaboratif Protocole de collaboration Dossier de collaboration Appel à collaboration Collaboration infrastructurelle inter réseaux Collaboration infrastructurelle inter pouvoirs organisateurs Collège de l'Inspection, de Conseil et de Soutien pédagogique Collège réuni de l'Enseignement supérieur Comité de négociation Comité intermédiaire de concertation Délégation de l'autorité Comité d'accompagnement au Plan stratégique (technologies de l'information dans les établissements scolaires) Comité d'accompagnement chargé de superviser et d'évaluer l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à l'éducation à l'environnement Comité d'accompagnement pour l'accès à l'Internet via le serveur de la Communauté française Comite de concertation (CODECO) Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur Comité de coordination Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné Comité de proximité (discriminations positives) Comité de gestion des fonds (recherche fondamentale collective) Organe consultatif (Ens.) Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'enseignement supérieur Comité de direction Comité de Concertation de Base (CoCoBa) Comité de pilotage Comité médical d'avis Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur Comité de gestion du Service social Comité de secteur IX Comité des services publics provinciaux et locaux Comité supérieur de concertation du Secteur XVII Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Comité d'Experts Comité de lecture Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Comité de direction WBE Comité de direction de zone Comité de monitoring Comité d'opérationnalisation et d'échange d'informations Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE Commissaire du Gouvernement Commissaire du Gouvernement de la Communauté française Affectation/Désignation/Nomination de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement Commission communautaire française (COCOF) Commission consultative de la langue des signes Commission paritaire Commission d'agrément Commission d'examen Commission interzonale et commissions zonales d'affectation Commission de réaffectation Commission d'appel (promotion sociale) Commission CAPAES Commission d'assimilation Homologation des brevets, certificats et diplômes Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Commission visée à l'article 5bis de l'arrêté royal du 15 avril 1958 Commission administrative Commission centrale de gestion des emplois (CCGE) Commission centrale de gestion des emplois (enseignement fondamental et secondaire subventionné) Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Commission centrale, commissions zonales et commissions régionales de réaffectation Commission chargée de donner des avis à propos de recrutement, dans lenseignement subventionné, de porteurs de titres jugés suffisants autres que ceux du groupe A Commission communautaire des professions et des qualifications (CCPQ) Commission communautaire pédagogique Commission consultative et d'agrément du Consortium de validation des compétences Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 Commission créée par l'article 2 de la loi du 8 février 1974 Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 Commission d'affectation (maîtres et professeurs de religion) Commission d'agrément (accueil extrascolaire) Commission dappel (promotion sociale) Commission d'assimilation (enseignement supérieur artistique) Commission dassimilation (promotion sociale) Commission d'avis (activités de psychomotricité) Commission d'avis pour l'intégration (promotion spéciale) Commission d'avis sur les écoles de devoirs Commission d'entérinement des diplômes sanctionnant des grades académiques Commission d'évaluation des directeurs Commission d'expérience utile (enseignement supérieur artistique) Commission d'habilitation à enseigner en langue d'immersion Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente Commission de concertation Commission de concertation de lenseignement de promotion sociale Commission de gestion des emplois Commission de langue française (examens linguistiques) Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques) Commission de notoriété professionnelle Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française Commission de promotion (administrateur-secrétaire) Commission de promotion (assistant-bibliothécaire) Commission de promotion de la santé à l'école Commission de réaffectation (CPMS officiels subventionnés) Commission de reconnaissance de lexpérience utile Commission de recours pour l'enseignement de promotion sociale Commission de recrutement (supérieur artistique) Commission des discriminations positives Commission des produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique Commission des programmes Commission des titres Commission des titres B Commission inter-caractère (CIC) Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Commission interzonale daffectation de lenseignement de promotion sociale Commission interzonale, commissions zonales daffectation et commissions zonales de réaffectation Commission paritaire centrale (centres psycho-médico-sociaux) Commission paritaire centrale (enseignement supérieur non universitaire) Commission paritaire centrale (enseignement) Commission paritaire communautaire Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné Commission permanente de l'Inspection Commission permanente de la promotion et de la sélection Commission pour légalisation des chances des garçons et des filles dans lenseignement Commission zonale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Commission consultative de l'enseignement spécialisé Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire) Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique) Commission des outils dévaluation Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire Commission paritaire (Ens.) Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale Commission zonale d'affectation (CZA) Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement Commission zonale de gestion des emplois Commission zonale des inscriptions Organe consultatif (Ens.) Commission d'équivalence Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises Commission d'avis pour l'intégration (enseignement spécial) Commission paritaire centrale Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française dénommée Commission centrale de réaffectation Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux) Commission régionale de réaffectation Commission zonale de réaffectation Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale Commission de recrutement Commission interzonale d'affectation de l'enseignement de promotion sociale Commission interzonale, commissions zonales d'affectation et de réaffectation Commission zonale de gestion des emplois (CZGE) Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale) Commission de l'enseignement à domicile Commission de notoriété pour l'enseignement de l'architecture Commission instituée par l'article 2 de la loi du 29 juin 1983 Commission d'agrément des services d'accrochage scolaire Commission Interréseaux des Inscriptions (CIRI) Commission du patrimoine Commission d'organisation de l'intégration scolaire Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts Reconnaissance de l'expérience utile Commission interzonale Commission de langue anglaise (examens linguistiques) Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre non confessionnel Commission interzonale daffectation Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Commission créée conformément à l'art. 37 du Décret du 02 février 2007 Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné non confessionnel Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné confessionnel Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air Accord de coopération avec la Commission communautaire française Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement Enseignement secondaire libre confessionnel Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre confessionnel Commission paritaire de l'enseignement libre confessionnel Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI) Enseignement supérieur inclusif Commission de l'enseignement supérieur inclusif Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre confessionnel Enseignement secondaire libre non confessionnel Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP) Commission paritaire centrale de l'Enseignement libre non confessionnel de promotion sociale Commission PSE Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel Enseignement supérieur libre non confessionnel Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné Centre psycho-médico-social officiel subventionné Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné Enseignement fondamental libre non confessionnel Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN) Accès aux fonctions dans l'enseignement Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné Enseignement spécial(isé) officiel subventionné Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné Enseignement supérieur officiel subventionné Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Diplôme universitaire étranger Sciences politiques et sociales Sciences agronomiques Sciences psychologiques Sciences de l'éducation Santé publique Sciences de la santé publique Mode d'apprentissage Referentiel des competences terminales et savoirs communs Demande de dérogation Commission interréseaux des statuts Commission patrimoine d'une Haute Ecole Formation historique Formation géographique Formation scientifique Formation économique et sociale Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné Commission des référentiels Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Commission de la promotion de la santé à l'école Commission de l'Enseignement obligatoire inclusif Commission des évaluations Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI) Commission de langue allemande (examens linguistiques) Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement" Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice) Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI) Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné Commission médicale Commission universitaire paritaire Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire) Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Commission Genre en Enseignement Supérieur (CoGES) Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun Gestion administrative de l'enseignement de la Communauté germanophone Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Conseil de la Communauté française Communauté flamande Communauté germanophone Voie électronique Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Base de données Traitement des données (informatique) Données de communication Acquis des élèves Compétences terminales Consortium de Validation des Compétences (CVDC) Délégation de compétence Socles de compétences Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française aux Régions Validation des compétences Référentiel de compétences Compétences à maîtriser (CM) Centre de validation Référentiel des compétences professionnelles Profil compétent Profil métier (PM) Compétences professionnelles Titre de compétence Attestation de compétences complémentaires Centre de validation de compétences Fonction publique Attestation de compétences intermédiaires Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences Section de qualification Section de transition Compétences minimales Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Mode d'apprentissage Referentiel des competences terminales et savoirs communs Demande de dérogation Formation historique Formation géographique Formation scientifique Formation économique et sociale Compétence particulière Compétences initiales Référentiel des compétences initales Attestation de compétences particulières Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Composition d'un jury Plan comptable Comptable des établissements d'enseignement Gestion financière Certification des comptes Contrôle des comptes Service administratif à comptabilité autonome (SACA) Comité intermédiaire de concertation Comite de concertation (CODECO) Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné Commission de concertation Concertation locale entre pouvoirs organisateurs et délégations syndicales Concertation pour l'enseignement secondaire Conseil de concertation de l'enseignement officiel Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement) Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé Conseil interréseaux de concertation Instance de concertation Obligations de concertation Organe de Concertation dEntité (ORCE) Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Action de recherche concertée Zone de concertation Instance de concertation locale (ICL) Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning Concertation de cas (CSIL R) Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Concours d'entrée et d'accès Jury du concours Epreuve liminaire (écrite) Programme d'examen/de concours d'entrée/d'accès Admission à un concours (d'entrée/d'accès) Etudiant(e) de condition modeste (enseignement supérieur) Conditions d'admission Conditions d'accès Sciences dentaires Conditions d'agrément Conditions de subventionnement Conditions d'octroi Conditions de reconnaissance Conditions techniques d'aménagement Conditions techniques d'équipement Conditions d'organisation Conditions d'éligibilité Conditions d'exemption Interruption de la carrière professionnelle Congé de maternité Congé de paternité Congé politique Congé pour maladie ou infirmité Congé daccueil en vue de ladoption Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial Congé syndical Congé de circonstances et de convenances personnelles Conge de detente (Carnaval) Congé exceptionnel pour cas de force majeure Congé pour mission Conge pour prestations reduites (CPR) Régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité Congé de maternité et protection de la maternité Congé assimilé à des périodes d'activité Congés et vacances Vacances d'hiver (Noël) Congé de maladie Congés, absences et disponibilités (CAD) Congé de vacances annuelles Vacances et congés Congé pour tutelle officieuse Conge parental Corona Congés scolaires Vacances d'automne (Toussaint) Vacances de détente (Carnaval) Vacances scolaires Certificat de connaissance approfondie Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Certificat de connaissance approfondie d'une langue Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue Conseil d'administration Conseil des étudiants Conseil et soutien pédagogiques Conseil académique (Universités de la Communauté française) Conseil d'administration (Fonds communautaire de garantie des bâtiments scolaires) Conseil d'administration (Hautes Ecoles) Conseil d'administration de l'Institut de la formation en cours de carrière Conseil d'administration des universités Conseil d'administration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française) Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires Conseil d'appel des allocations et prêts d'études Conseil consultatif de la formation en alternance Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture Conseil de concertation de l'enseignement officiel Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement) Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé Conseil interréseaux de concertation Conseil consultatif supérieur des cours philosophiques Conseil dadministration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française) Conseil de concertation de lenseignement officiel Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles Conseil de l'Education aux Médias (CEM) Conseil de l'Education et de la Formation (CEF) Conseil de perfectionnement de lenseignement Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Conseil des parents délèves Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) Conseil et soutien pédagogiques (cellules de) Conseil général de concertation Conseil général de l'enseignement fondamental Conseil général de l'enseignement secondaire Conseil général des Hautes Ecoles (CGHE) Conseil interréseaux de concertation (Hautes Ecoles) Conseil interuniversitaire de la Communauté française Conseil pédagogique (Hautes Écoles organisées par la Communauté française) Conseil pédagogique de l'Enseignement de la Communauté française Conseil social Conseil supérieur de lenseignement de promotion sociale Conseil supérieur de lenseignement spécialisé (CSES) Conseil supérieur de lenseignement supérieur artistique Conseil supérieur de lenseignement supérieur maritime Conseil supérieur de lenseignement supérieur paramédical Conseil supérieur de la guidance psycho-médico-sociale Conseil supérieur de la mobilité étudiante Conseil supérieur des allocations et prêts d'études Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux Conseil transitoire visé par l'article 37bis du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'Education permanente Conseil d'entité Conseil de département Conseil de recours (enseignement secondaire) Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice Conseil de zone Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles) Conseil supérieur de lenseignement supérieur Conseil supérieur des Hautes Ecoles Conseiller(ère) pédagogique Organe consultatif (Ens.) Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Conseil pédagogique Conseil d'appel du service des allocations et prêts d'études Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB Conseil interuniversitaire Conseil de zone (enseignement fondamental) Conseil de zone de l'enseignement de promotion sociale Conseil de la transmission de la mémoire Conseil de participation Conseiller(ère) en prévention Conseil de classe Conseil de recours Conseil d'intégration des élèves primo-arrivants Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB Conseil des études Conseil consultatif de l'inspection médicale scolaire Conseil de guidance Conseil de gestion du Fonds de Garantie des Bâtiments scolaires Conseil de la Communauté française Conseil inter-universitaire francophone (CIUF) Conseiller(ère) à la formation Conseil de recherche dans les institutions universitaires Conseil d'orientation Conseil général de l'enseignement de promotion sociale Centre hospitalier universitaire (voir CHU) Conseil zonal des CPMS Conseil scientifique Service de Conseil et de Soutien pédagogiques Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Procédure électorale Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice Service des allocations et prêts d'études Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Conseil WBE Conseil d'intégration Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP) Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro) Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit Nomination du secrétaire d'un conseil académique Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Conseil d'établissement Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA) Conseiller(ère) pédagogique Formation interréseaux (Conseillers pédagogiques) Statut des conseillers(ères) pédagogiques Conseiller(ère) en prévention Conseiller(ère) à la formation Affectation de circonstance Conseiller(ère) économique et sociale Conseiller(ère) académique Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Consortium de Validation des Compétences (CVDC) Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Maladie transmissible Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Personne Contact Genre (PCG) Conférence des Personnes Contact Genre (PCG) Contrat de travail Contrat de gestion Modèle de contrat Contrat d'alternance Puériculteur(trice) contractuel(le) Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO) Contrat d'objectifs Approbation d'un contrat de gestion Délégué(e) au contrat d'objectifs Contrôle budgétaire Contrôle de linscription scolaire Contrôle des institutions universitaires Tâches de contrôle des Délégués du Gouvernement (Ecoles supérieures des Arts) Ecole supérieure des Arts (ESA) : Contrôle des délégués du Gouvernement Certification des comptes Contrôle des comptes Procédure de contrôle Convention de collaboration Conventions avec d'autres établissements d'enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations (Enseignement de promotion sociale) Convention de coopération Convention "Gembloux Agro-Bio Tech" Convention de stage Modèle de convention Partenariat pédagogique Contrat d'alternance Convention de partenariat Convention d'immersion professionnelle Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école) Convention pluriannuelle Conversion de périodes organiques en emploi(s) d'encadrement Conversion de périodes organiques Conversion d'une avance en subvention Accord de coopération Convention de coopération Accord de coopération* Coopération au développement Accord de coopération avec la Région wallonne Coopération scientifique Accord de coopération avec la Région Bruxelles-Capitale Accord de coopération avec la Commission communautaire française Assentiment à un accord de coopération Accord de coopération-cadre Cadre francophone des certifications (voir CFC) Modalité de financement Coopération pédagogique Coopération universitaire Coopération hospitalo-universitaire Coordination régionale d'écoles de devoirs Coordinateur(trice) qualité Affectation de circonstance Coordinateur(trice) de zone Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles Coordination régionale d'écoles de devoirs Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale) Cellule intermédiaire de coordination Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française Pilotage du système éducatif Système éducatif Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI) Maladie transmissible Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Conge parental Corona Détecteur de CO2 Correspondance de grades académiques, de grades de bachelier et de masters Correspondance de titres Correspondance de cours et fonctions Classement des cours Cours obligatoires Cours philosophiques Détermination des cours Dotation de périodes de cours 1 Suspension des cours Dotation de périodes de cours 2 Cours de morale Norme de création et d'organisation des cours Cours techniques et de pratique professionnelle (CTPP) Professeur(e) de cours techniques et de pratique professionnelle Maître de morale Organisation des cours Cours de langue Période de cours Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM) Chargé(e) de cours (CC) Support de cours Dispense de cours Personnel non chargé de cours (PNCC) Professeur(e) de cours philosophiques Cours artisitique Morale non confessionnelle Accroche cours/fonction(s) Encadrement pédagogique alternatif (EPA) Cours de citoyenneté Cours de morale non confessionnelle Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC) Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Philosophie & Citoyenneté (P&C) Professeur(e) de cours artistiques Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Formation musicale (FM) Organisation de l'année scolaire Liste des cours à conférer et des titres requis Cours à conférer Correspondance de cours et fonctions Délocalisation d'organisation de cours / degré / option Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Conge parental Corona Détecteur de CO2 Soutien éducatif (ciblé et renforcé) Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC) Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) Pouvoir organisateur (PO) Centre psycho-médico-social (dotations) Centre psycho-médico-social (organisation) Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Dotation des centres psycho-médico-sociaux Auxiliaire paramédical(e) Auxiliaire social(e) Centre psycho-médico-social (CPMS) Orientation scolaire Conseil zonal des CPMS Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné Centre psycho-médico-social officiel subventionné Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Centre psycho-médico-social organisé par la FWB Centre psycho-médico-social libre subventionné Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés Service général de Pilotage des Ecoles et des CPMS (SGPE) Personnel des centres psycho-médico-sociaux Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE) Thème prioritaire de formation Orientation prioritaire de formation Liste des centres psycho-médico-sociaux (CPMS) Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Directeur(trice) d'un Centre psycho-médico-social (CPMS) Centre psycho-médico-social (CPMS) Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE) Certification par unités (CPU) Attestation de validation Enseignement secondaire qualifiant Activité clé (AC) Evaluation des acquis d'apprentissage Frais de déplacement Frais de déplacement et de transport Frais de transport Frais de transport en commun Modèle-type Déclaration de créance Création d'établissement d'enseignement spécialisé Hautes écoles : Création Création musicale Norme de création d'emploi Norme de création et d'organisation des cours Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement) Norme de création Création d'école Création/Ouverture d'implantation Création de nouvelles places Création d'établissement Ecole fondamentale annexée Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Création d'emploi Création de formation académique / universitaire Subventions de fonctionnement Critères de sélection Pondération entre les critères d'évaluation Critères d'évaluation Critères de priorisation Critères d'éligibilité Critères de classement Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R) Concertation de cas (CSIL R) Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R Invitation à une CSIL R Participation à une CSIL R Culture et Enseignement Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA) Education Culturelle et Artistique (ECA) Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur) Cursus organisés par les institutions universitaires Consortium de Validation des Compétences (CVDC) Validation des compétences Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Harcèlement en milieu scolaire Cyber-harcèlement en milieu scolaire Climat scolaire Lutte contre le cyberharcèlement scolaire Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur) Attestation d'accès Examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury de l'examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Etudes de premier cycle en sciences dentaires Etudes de premier cycle en sciences médicales Cycle d'études