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Numéro CDA :

50838

Numéro imprimerie :

09058

Date d'adoption et intitulé :

29/09/2023 - Circulaire 9058 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination du Centre de Ressources [REF. : SGNE-CRP-2023-01]

Validité :

Du 29/09/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

SGNE-CRP-2023-01

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - SGNE

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

alexandra.iacono@cfwb.be - inclusion@cfwb.be

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DAVID, Quentin	Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

Nathalie BOLLAND (secretariat.sgne@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
51271	21/12/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions d'organisation d'un enseignement hybride dans l'enseignement de promotion sociale
51103	08/09/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions et modalités des appels à collaboration portant sur la création de séquences pédagogiques en e-learning pour l'enseignement de promotion sociale
19845	24/06/1996 - Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
16184	16/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Site du Ministère de la FWB

Site des équivalences

Lien(s) hors Communauté française :

Site Travailler pour (SELOR)

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :