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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 50729
Numéro imprimerie : 08949
Date d'adoption et intitulé : 15/06/2023 - Circulaire 8949 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2023-2024
Validité :
Du    15/06/2023    au     -
Session 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'Enseignement supérieur - Cellule Jury CAP (AGE-DGESVR-DIES)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Cellule Jury CAP : Johan FABRY et Amelie LOUREAU (02/213.59.10 - jurycap@cfwb.be) - Cellule PRIMOWEB (02/413.37.10 - primoweb@cfwb.be) - Cellule VALEXU (02/690.80.83 - valexu@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Tous
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : jurycap@cfwb.be - primoweb@cfwb.be - valexu@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
3096620/07/2006 - Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4873930/06/2021 - Circulaire 8169 - Valorisation de l'expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5728 du 19/05/2016, 5827 du 20/07/2016 et 6644 du 08/05/2018]
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8949 du 15/06/2023
Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)
Candidature : Documents à télécharger
Réglementation des Titres et fonctions
Application PRIMOWEB
Référentiels de compétence (PF) et qualificatio
Ressources pédagogiques - Référentiels
Profils SFMQ (par grappes de métiers)
Demande d'équivalences de diplômes
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :