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Numéro CDA : 50716
Numéro imprimerie : 08936
Date d'adoption et intitulé : 01/06/2023 - Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education - Direction générale du Pilotage du Système éducatif, Chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'Excellence
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Geoffroy LE CLERCQ (02/690 80 33 - geoffroy.leclercq@cfwb.be) - Carole BENOIST (02/474 65 42 - carole.benoist@cfwb.be) - Saadia STERKENDRIES (02/474 65 46 - saadia.sterkendries@cfwb.be) - tronccommun-ifc@cfwb.be - dacce.support@cfwb.be - daspa-fla@cfwb.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : tronccommun-ifc@cfwb.be - dacce.support@cfwb.be - daspa-fla@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4628607/02/2019 - Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Textes dépendants :
NCDADate de promulgation et intitulé
5090411/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5075406/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
5072106/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024
5066201/06/2023 - Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
5093901/06/2023 - Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
5061307/02/2023 - Circulaire 8833 - WBE-CPMS Emplois de directeurs, de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires logopédiques dans les centres psycho-médico-sociaux à conférer par mutation
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
5081213/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5211602/04/2024 - Circulaire 9216 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8936 du 01/06/2023]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4979410/06/2022 - Circulaire 8624 - Informations relatives à la mise en oeuvre du Tronc commun à partir de la rentrée scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8160 du 25/06/2021 et 8246 du 03/09/2021]Abrogation

Mise à jour :