- Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7887 du 21/12/2020]

Document n°
49575
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Date d'édition
N° imprimerie
8405
Référence
-
Validité
A partir du 22/12/2021
A partir du 01/09/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
inscription@cfwb.be - 0800/188.55 - fax : 02/600.04.30
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Géraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Marie-Anaà¯s OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be) - Vanessa FERREIRA (02/451.63.70 - vanessa.ferreira@cfwb.be) - Thibault TOURNAY (02/690.87.84 - thibault.tournay@cfwb.be) - Anaà¯s GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Nora BELHADI (02/690.83.38 - nora.belhadi@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM ORD SPEC - SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Site relatif au Décret Inscription
Annexes de la circulaire 8405 du 22/12/2021
Est modifié par

-

Est abrogé par
50570 [14/12/2022]
Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]
Modifie

-

Abroge
48457 [21/12/2020]
Circulaire 7887 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[abroge et remplace la circulaire 7399 du 06/12/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
32365 [11/05/2007]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
33271 [18/07/2008]
Décret visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires
Textes dépendants
Textes connexes
47951 [22/10/2020]
Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
48753 [06/07/2021]
Circulaire 8183 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022
49522 [19/11/2021]
Circulaire 8352 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7838 du 18/11/2020]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
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