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28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009 - 2010
22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM
21/10/2009 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
20/10/2009 - Circulaire - Modification à la circulaire n°2765 concernant l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 14, annexes 33 et 34 : Organisation d'une pédagogie adaptée pour élèves aphasiques/dysphasiques, polyhandicapés ou autistes
12/10/2009 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
12/10/2009 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement fondamental organisé par la Communauté française
07/10/2009 - Circulaire - Déclaration des emplois vacants dans l'enseignement spécialisé, les internats de l'enseignement supérieur et homes d'accueil de la Communauté française
01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française
16/09/2009 - Circulaire 2875 - Service général de l'Inspection - Organisation de stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé des formes 1, 2 et 3
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 2 - Organisation, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer, activités éducatives extérieures (392/2009/258)
03/08/2009 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
03/08/2009 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune
17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010
16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
06/07/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases - ERRATA (391BIS/2009/259)
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