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13/05/2002 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite - Décret du 14 mars 1995 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 105
19/03/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Informations complémentaires - Année 2001-2002
07/03/2002 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
25/01/2002 - Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
02/01/2002 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Promotion de la Santé
30/11/2001 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale
22/11/2001 - Circulaire - Recherche et questionnaire concernant le Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite
27/07/2001 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement relatif aux modalités de rémunération et d'exercice de la fonction de maîtres de stage et à l'établissement d'accords de collaboration entre les Hautes écoles des établissements d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française définis dans le décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
06/04/2001 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 43)
10/01/2001 - Circulaire - Personnel de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française - Document D.G.T.
05/01/2001 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes
09/11/2000 - Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
07/11/2000 - Circulaire - Forum - L'Alimentation à l'école : Derrière un marketing juteux, un projet de promotion de la santé… un enjeu de société
18/04/2000 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995. Rappel de l'échéance du 1er septembre 2000
15/02/2000 - Circulaire - Circulaire relative aux charges de personnel des Services communautaires et des Centres locaux de Promotion de la Santé
30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
12/09/1997 - Circulaire - Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1997/1998
15/01/1996 - Circulaire - Inspection médicale scolaire - Promotion des conditions d'hygiène et de salubrité des bâtiments, des locaux et du matériel scolaire
06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
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