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10/01/2005 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
04/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un service communautaire
03/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un Centre local de Promotion de la Santé
30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation
30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
30/12/2004 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
08/11/2004 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 406/03 du 15 juillet 2003 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
01/09/2004 - Circulaire - Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés - Enseignement officiel subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax
24/08/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif
14/07/2004 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2004-2005 et gestion de la dotation de périodes
12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005
16/06/2004 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]
15/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale
14/04/2004 - Circulaire - Agents ACS "(Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) en dehors des A.C.S./A.P.E. puériculture et des A.C.S./ APE psychomotiricté - Année scolaire 2004-2005
18/03/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen - Programmes d'Actions et d'Initiatives Communautaire (PIC/PAC) - Programmation 2000-2006 - Années 2003-2004 - Procédure d'introduction des dossiers
23/02/2004 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004
10/02/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2003-2004
29/01/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Formations en psychomotricité - En vigueur au 01 février 2004
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