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09/07/2004 - Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif
25/06/2004 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2003-2004 - Formules "SM" - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
25/06/2004 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2003-2004 - Application de l'arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
26/05/2004 - Circulaire - Notion d'élèves libres
19/05/2004 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécialisé - Deuxième appel à projet
17/05/2004 - Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans
22/04/2004 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2004-2005
25/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
09/02/2004 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la réprésentation des parents et des élèves
26/01/2004 - Circulaire - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
08/01/2004 - Circulaire - Comptage des élèves au 15 janvier 2004
18/11/2003 - Circulaire - Informations aux établissements d'enseignement secondaire spécial participant au projet pilote de l'année scolaire 2003-2004: "Formation à la participation de délégués d'élèves encadrés d'adultes-relais"
07/11/2003 - Circulaire - Projet pilote pour l'année scolaire 2003-2004 : Prise en charge de mineurs d'âge en situation d'exclusion ou en situation de crise, pendant des périodes assimilables à des périodes de fréquentation scolaire, dans le cadre des articles 30 et 31 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
05/09/2003 - Circulaire - Comptage des élèves au 1er octobre 2003
04/09/2003 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial : EVALUATION EXTERNE
28/08/2003 - Circulaire - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
19/08/2003 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial - Informations et mises en route du projet
18/07/2003 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2003-2004
20/06/2003 - Circulaire - Brochure "Danse avec les poux" - Informations sur la pédiculose à l'attention des parents d'élèves
05/06/2003 - Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 8)
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